| Titre : | Les politiques publiques de santé environnementale. Les particules fines : Rapport pour l'assemblée nationale |
| Auteurs : | Haut commissariat à la stratégie et au plan (Paris) ; Aurore Lambert, coor. ; Hélène Arambourou ; Emmanuelle Prouet ; et al. |
| Type de document : | Rapport |
| Année de publication : | 2025 |
| Description : | 56p. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Santé environnementale ; France ; Politique publique ; Risque environnemental ; Particule atmosphérique ; Santé ; Chauffage ; Transport ; Evaluation |
| Résumé : | Les effets de la pollution de l’air par les particules font partie des enjeux de santé environnementale les mieux documentés et ces polluants font l’objet d’une surveillance aux niveaux européen et français depuis plusieurs décennies. En 2024, les sources principales d’émission de particules fines en France sont le secteur résidentiel (tertiaire) avec le chauffage (notamment au bois), l’industrie (y compris la construction) et les transports avec notamment le trafic routier, l’agriculture et l’énergie. Les PM 2.5 – soit les particules dont le diamètre n’excède pas 2,5 micromètres – et les particules ultrafines – moins de 0,1 micromètre – sont particulièrement émises par le chauffage et les transports. La prépondérance du résidentiel et du tertiaire dans les émissions s’est accentuée dans le temps. ( ) Les évaluations des politiques publiques concernées mettent en évidence, parmi les difficultés, une gouvernance complexe, des tensions avec d’autres politiques publiques (par exemple, le chauffage au bois, intégré dans la stratégie de décarbonation), une forte instabilité des mesures, et des questions d’équité et de justice sociale non résolues qui peuvent conduire au rejet de ces politiques (Extraits de la note de synthèse) |
| En ligne : | https://www.strategie-plan.gouv.fr/files/files/Publications/2025/2025-10-29%20-%20Sant%C3%A9%20environnementale/HCSP-2025-Sant%C3%A9-environnementale_PARTICULES-30octobre17h-FINAL-COUV.pdf |
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