| Titre : | Les politiques publiques de santé environnementale. Le bruit : Rapport pour l'assemblée nationale |
| Auteurs : | Haut commissariat à la stratégie et au plan (Paris) ; Alice Robinet, coor. ; Emmanuelle Prouet ; Hélène Arambourou ; et al. |
| Type de document : | Rapport |
| Année de publication : | 2025 |
| Description : | 110p. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Santé environnementale ; France ; Politique publique ; Risque environnemental ; Bruit ; Nuisance sonore ; Evaluation ; Santé ; Risque professionnel |
| Résumé : | Le bruit est un phénomène physique – propagation de vibrations en ondes acoustiques – qui procure une sensation désagréable, parfois influencée par des facteurs psychologiques et sociaux. Sa perception dépend de son intensité, de sa fréquence et de sa durée, évaluées par divers indicateurs normalisés traduisant une exposition moyenne, par exemple sur 24 heures (Lden6) ou de nuit (Lnight). Une exposition prolongée au-delà de 80 dB(A), voire instantanée au-delà de 120 dB(A), provoque des lésions directes et parfois irréversibles du système auditif (acouphènes, hyperacousie, pertes auditives). Ces niveaux sonores concernent particulièrement certaines activités professionnelles, ce qui justifie une réglementation spécifique pour l’exposition des travailleurs. Mais l’omniprésence du bruit dans l’environnement – via les transports, le voisinage ou certains loisirs –, particulièrement en milieu urbain, a des répercussions extra-auditives sur la santé humaine à des niveaux sonores bien plus faibles, et ce pour l’ensemble de la population. ( ) . Les enjeux sanitaires du bruit sont insuffisamment pris en compte dans les politiques publiques Au niveau européen, la directive-cadre de 2002 impose de cartographier l’exposition au bruit et d’élaborer des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) pour les grandes agglomérations et les infrastructures de transport, mais n’impose pas d’objectifs de réduction contraignants. ( ). Ces politiques apparaissent toutefois insuffisantes au regard de l’ampleur des enjeux sanitaires et de l’objectif européen de baisse de 30 % de la population exposée entre 2017 et 2030. En France, la politique de lutte contre le bruit souffre notamment d’un manque de planification et de moyens, et d’une application déficiente des réglementations. La collecte et la centralisation des données d’exposition sont également à améliorer pour minimiser les risques de sous-estimation. Les dépenses nationales de lutte contre le bruit, qui s’élevaient à 3 milliards d’euros en 2022, restent très inférieures au coût social engendré. (Extrait de la note de synthèse) |
| En ligne : | https://www.strategie-plan.gouv.fr/files/files/Publications/2025/2025-10-29%20-%20Sant%C3%A9%20environnementale/HCSP-2025-Sant%C3%A9-environnementale_BRUIT-30octobre17h-FINAL-COUV.pdf |
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