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Auteur Raphaël Romi |
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Ouvrage
Le droit de l'environnement est une matière pleinement reconnue. Après les acquis du processus de Grenelle, les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprèg[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0126
Ouvrage
Les étudiants sont astreints à réaliser un mémoire de plus en plus tôt - dès le Master 1 - et nombreux sont ceux qui ont envie de poursuivre par une thèse. Cet ouvrage vise à livrer aux étudiants[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB42/0021
Article
Où en est le projet REACH qui prévoit d'organiser le contrôle des substances chimiques vendues en Europe ? Le projet initial qui pouvait s'apparenter à une révolution sanitaire doit aujourd'hui composer avec la loi du profit et céder à la pressi[...]Article
Ce numéro spécial est consacré à la loi du 30 juillet 2003 sur les risques technologiques majeurs. Cette loi renforce notablement les mécanismes de vérification des capacités financières des entreprises pour faire face à leurs obligations de rem[...]Ouvrage
L'émergence du principe de précaution accompagne le progrès scientifique, et traduit la prise de conscience des limites du principe de prévention. Il impose de ne pas attendre de disposer de tout[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0055
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0056
Article
Après que l'Etat ait été condamné tant par des juridictions françaises que par la CJCE pour l'insuffisance de sa politique en matière d'eau potable, le moins était qu'un nouveau décret vienne en tirer les conséquences. Voilà qui est fait. Dans c[...]Article
Jean-Paul CARTON ; Pierre-Jean BARALLE ; Benoist BUSSON ; Laurence CHABANNE-POUZYNIN ; David DEHARBE ; Dominique Dron ; et al. ; Jean-Pierre Le Bourhis ; Patrick LE LOUARN ; Caroline LONDON ; Gilles PELISSIER ; Raphaël Romi ; Henri SMETS ; Université d'Arras. Faculté de Droit Alexis de Tocqueville. Douai. FRA |En allant plus avant dans l'exploration du droit de l'environnement, ce congrès se veut pro-actif. Dynamisation tout d'abord en raison de la perméabilité du droit de l'environnement à d'autres disciplines sans lesquelles la protection de l'envir[...]Article
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