| Titre : | Transition énergétique des établissements sanitaires et médico-sociaux et impact du Ségur de l’investissement sur ces enjeux |
| Auteurs : | Stéphane Mulliez ; Thierry Paux ; Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : IGAS, 2024/04 |
| Description : | 173p. / fig., ann. |
| Langues: | Français |
| Classement : | HG40/ (DEVELOPPEMENT DURABLE et RSE) |
| Mots-clés : | Transition écologique ; Energie ; Neutralité carbone ; Ségur de la santé ; Plan ; Evaluation ; Hôpital ; Etablissement médico social ; Investissement hospitalier ; Immobilier ; Développement durable ; Construction ; Bâtiment ; Rénovation habitat ; Diminution ; Consommation énergie ; Politique publique ; Recommandation ; France |
| Résumé : |
Dans le cadre du Ségur de l’investissement lancé en 2021 (9 Mds€ sur dix ans), ce rapport de l’Inspection générale des affaires sociales analyse la prise en compte des enjeux de transition énergétique des établissements sanitaires et médico-sociaux ainsi que les futurs enjeux liés à cette transition. Il s’inscrit dans le cadre de la feuille de route ministérielle pour accélérer la transition écologique du système de santé présentée en mai 2023.
Il est composé d’un rapport de synthèse et de sept annexes. Ces différents documents développent les trois points suivants : -le Ségur de l’investissement a été conçu comme un plan de modernisation et de transformation de l’offre et non comme un plan de transition écologique. Les modalités de pilotage de la transition écologique n’ont ainsi pas fait l’objet d’un cadrage précis au lancement du plan et les perspectives d’en réaliser une évaluation robuste sont compromises à court terme (partie 1) -sans définir d’objectifs environnementaux trop ambitieux, la mise en place de quelques indicateurs de pilotage simples, basés sur les exigences réglementaires, permettrait de mieux suivre la transition écologique des établissements et de valoriser l’impact environnemental des programmes d’investissement immobilier (partie 2) -plus globalement, au-delà des enjeux de court terme liés au Ségur de l’investissement, l’accélération de la transition écologique des établissements nécessite une meilleure connaissance du patrimoine, un accompagnement technique renforcé et un plan d’aide à la rénovation énergétique, dans le cadre d’un pilotage plus resserré au niveau régional (partie 3). En conclusion, la mission formule 17 recommandations pour mieux piloter les enjeux environnementaux dans les projets immobiliers financés par le Ségur de l’investissement et, plus généralement, pour accélérer la transition énergétique des établissements sanitaires et médico- sociaux. |
| En ligne : | https://igas.gouv.fr/transition-energetique-des-etablissements-sanitaires-et-medico-sociaux-et-impact-du-segur |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 116329 | HG40/0024 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Disponible |
Documents numériques (2)
 Annexes_Rapport_IGAS URL | Rapport_ IGAS URL |