Titre : | Etude comparative de la gestion des dossiers ICPE en ARS, perspectives pour l’ARS Hauts-de-France |
Auteurs : | Gaëlle Zanzanna ; Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Année de publication : | 2023 |
Description : | 67p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | IES23/ (MEMOIRE EHESP - INGENIEUR D'ETUDES SANITAIRES) |
Mots-clés : | Etude comparée ; Protection environnement ; Installation classée ; Autorisation administrative ; Mesure risque ; Directive ; Valeur toxicologique de référence ; Risque ; Histoire professionnelle ; Elevage ; ARS ; France ; Hauts-de-France |
Résumé : |
Le volume d’activité sur les installations classées pour la protection de l’environnement est très conséquent dans les Hauts-de-France, ce qui occasionne de nombreuses sollicitations de l’ARS et du SRERS en particulier. Le service dispose de peu d’ETP sur ce sujet et a mis au point une priorisation des dossiers, celui-ci parvient à en traiter environ 70% sur les 175 reçus par an.
Une analyse des bilans d’activité du SRERS de ces dernières années ainsi que des entretiens avec des personnels d’autres ARS qui traitent ces dossiers en département, ou assurent de la coordination régionale, ont permis d’établir un état des lieux non exhaustif sur les volumes d’activités rencontrés par les différentes ARS ou départements. Ces entretiens avaient également pour but d’échanger sur les pratiques mises en oeuvre et/ou les outils utilisés pour traiter ces dossiers de la manière la plus efficiente possible. Il en ressort principalement que l’activité sur les ICPE à l’ARS Hauts-de-France est la plus élevée des régions interrogées, que le service dispose d’outils aboutis pour traiter les industries les plus polluantes et avec les plus forts enjeux. De plus, les prescriptions demandées dans les avis sanitaires semblent être plus détaillées que sur de nombreux autres territoires. Ce travail a également permis de mettre en évidence le non traitement systématique des dossiers de carrières pour lesquels un avis type a été réalisé suite à ce rapport. De la même manière, un avis type pour les dossiers d’élevages a été réalisé en prévention du départ à la retraite de l’agent traitant ces derniers. Les ETP du SRERS dédiés aux ICPE ont augmenté depuis peu, bien que cela semble a priori peu suffisant pour absorber ce tel volume d’activité. Celle-ci devrait se poursuivre dans les prochaines années et il est indispensable de continuer de la chiffrer de manière rigoureuse afin de pouvoir justifier des besoins en ETP pour le service. (R.A.) |
Diplôme : | IES Ingénieur d'Etudes Sanitaires |
Plan de classement simplifié : | Ingénieur d'Études Sanitaires (IES) |
En ligne : | https://documentation.ehesp.fr/memoires/2023/ies/gaelle_zanzana.pdf |
Documents numériques (1)
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