| Titre : | Quelles protections pour les enfants en placement longue durée ? : Approche comparée France-Québec |
| Auteurs : | Caroline Siffrein-Blanc, dir. ; Carmen Lavallee, dir. |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : ONPE, 2024/03 |
| Description : | 153p. / tabl., ann. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Protection enfant danger ; Placement ; Etude comparée ; Québec ; France ; Droit ; Réglementation ; Projet de vie ; Projet pour l'enfant ; Durée ; Long terme ; Autorité parentale ; Relation parent enfant ; Enfant ; Politique publique |
| Résumé : | Le placement d’un enfant peut parfois s’étaler sur une longue période pendant laquelle il se trouve séparé de ses parents. Se pose alors la question de la préservation des liens familiaux au regard du besoin fondamental de sécurité de cet enfant. Dans ce contexte, les législations française et québécoise ont répondu à cette problématique en adoptant des modèles différents. Alors que le Québec aménage légalement des situations de placement sur une longue durée, en France, les placements longs résultent plutôt des renouvellements successifs de placements à durée déterminée. Pour mieux comprendre les effets du placement long sur la sécurisation du parcours de ces enfants, la présente étude documente les deux systèmes de droit par une recherche herméneutique traditionnelle, jointe à une analyse de la jurisprudence. La recherche repose également sur une étude qualitative qui consiste en une analyse empirique de dossiers sociaux et judiciaires d’enfants placés sur une longue durée en France et au Québec. |
| En ligne : | https://www.onpe.gouv.fr/actualite/quelles-protections-pour-enfants-en-placement-longue-duree-approche-comparee-france-quebec |
Documents numériques (2)
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