| Titre : | Droit hospitalier |
| Auteurs : | Marie-Laure Moquet-Anger |
| Type de document : | Ouvrage |
| Mention d'édition : | 7e édition |
| Editeur : | Paris [FRA] : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (LGDJ), 2024 |
| Collection : | Manuel |
| ISBN : | 978-2-275-13078-1 |
| Description : | 613p. / index |
| Langues: | Français |
| Classement : | HE20/ (DROIT HOSPITALIER/RESPONSABILITE HOSPITALIERE) |
| Mots-clés : | Hôpital ; Droit ; Réglementation hospitalière ; Planification hospitalière ; Planification sanitaire régionale ; Territoire de santé ; Service public hospitalier ; Coopération interhospitalière ; GHT ; Autorisation ; Régime autorisation ; Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) ; Contractualisation ; Accréditation ; Qualité ; Qualité soins ; Contrôle ; Contrôle administratif ; Organisation hospitalière ; Administration hospitalière ; Personnel hospitalier ; Gestion financière ; Gestion hospitalière ; Droits malade ; Droits malade hospitalisé ; Responsabilité ; Hôpital public ; Hôpital privé ; ARS ; Représentation des usagers ; France |
| Résumé : |
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé.
Intégrant les nombreuses ordonnances faisant suite à la loi relative à l’organisation et la transformation du système de santé du 24 juillet 2019, les dispositions issues de la loi dite 3DS du 21 février 2022 et la loi Valletoux du 27 décembre 2023, cette 7e édition, à jour au 1er janvier 2024, s’articule en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l’encadrement des activités des établissements ainsi qu’à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient hospitalisé, explique les droits et obligations des malades et des personnels, sujets et acteurs de l’activité hospitalière, et les responsabilités qui en découlent. (4ème couv.) |
Exemplaires (4)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 116190 | HE20/0311 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Sorti jusqu'au 14/10/2024 |
| 120351 | HE20/0311 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Sorti jusqu'au 09/12/2024 |
| 120352 | HE20/0311 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Empruntable Sorti jusqu'au 13/12/2024 |
| 120353 | HE20/0311 | Ouvrage | Rennes | Salle Belle-Île | Consultable sur place Exclu du prêt |