Titre : | Contrôle de la qualité et de la sécurité des produits cosmétiques et protection de la santé humaine |
Auteurs : | Charlotte Costa ; Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) ; Université Rennes 1. Rennes. FRA |
Type de document : | Mémoire |
Année de publication : | 2022 |
Description : | 81p. |
Langues: | Français |
Classement : | MDSE22/ (Master 2 EHESP Droit de la santé - DSE (cohabilité avec Rennes 1)) |
Mots-clés : | Cosmétique ; Contrôle ; Qualité ; Réglementation ; Distribution ; Santé ; Sécurité sanitaire ; France ; Composition du produit ; Etiquetage |
Résumé : | Encadrés au titre des produits de santé par le Code de la santé publique, les produits cosmétiques incluent un nombre important de produits de grande consommation. Ce large champ d’application d’une part, et le potentiel chimique de ces produits d’autre part, ont justifié leur encadrement spécifique au niveau national tout d’abord et européen ensuite. Bien qu’ils ne soient pas soumis à un régime d’autorisation préalable de mise sur le marché, les produits cosmétiques doivent se conformer à de nombreuses exigences avant (fabrication, composition, étiquetage, etc.) et après (conformité, surveillance, etc.) leur mise en circulation : ces dernières devant conduire à la sécurité des produits et à la protection de la santé. En parallèle, la méfiance des utilisateurs les conduit à une consommation de plus en plus engagée et appelle à une amélioration du cadre en vigueur afin que la qualité et l’innocuité des produits soit davantage recherchées. Par conséquent, outre la présentation du contrôle dont il est question, il convient d’interroger le degré d’exigence auquel il répond eu égard aux enjeux sanitaires, éthiques et environnementaux en cause. La science et le droit sont dès lors mis au défi d’une mise à jour efficace des connaissances scientifiques et d’une meilleure appréhension et anticipation des risques liés à l’utilisation de produits dont on peut espérer l’innocuité totale. (R.A.) |
Diplôme : | Master 2 Droit de la Santé - MDSE |
Plan de classement simplifié : | Master 2 Droit de la santé |
En ligne : | https://documentation.ehesp.fr/memoires/2022/master2droitdelasante/charlotte_costa.pdf |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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118689 | MDSE22/0015 | Mémoire | Rennes | Salle des Glénan | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
mdse_costa URL |