Résumé :
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À l’été 2019, dans un contexte d’affaires de « méconduites scientifiques » particulièrement médiatisées, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat a saisi l’OPECST afin que la représentation nationale soit éclairée sur les « choix de politique publique à opérer en ce domaine afin de permettre à la France d’assurer pour sa recherche et ses chercheurs un haut niveau d’exigence en matière d’intégrité scientifique. » Pourquoi un chercheur est-il conduit à s’écarter des principes de l’intégrité scientifiqueet à s’engager dans des mauvaises pratiques ? Il est vite apparu que le sujet dépassait le cadre de comportements individuels inadéquats — qu’il faut bien sûr sanctionner, par une procédure rigoureuse et respectueuse des droits de la défense — et qu’au contraire, il fallait interroger le mode de fonctionnement du système de recherche tout entier. Afin de promouvoir et protéger une culture partagée de l’intégrité scientifique, les rapporteurs en appellent à un effort collectif exigeant, destiné à donner vie aux principes avancés par les nombreux textes de références internationaux et nationaux qui encadrent l’intégrité, mais aussi et surtout à développer et à consolider un environnement favorable à cette valeur fondamentale de la recherche. Les conclusions de l’Office ont été publiées sous forme d’un rapport.
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