Résumé :
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La DGCS et la CNSA ont souhaité approfondir et actualiser la connaissance des coûts supportés par les EHPAD. La réalisation de deux enquêtes de coûts, sur les données comptables 2012 et 2013, avait été confiée à l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH), en raison de son expertise dans le recueil et l’analyse de données médico-économiques. Dans la continuité de ces enquêtes, cinq études nationales de coûts (ENC), financées par la CNSA, ont été lancées entre 2015 et 2019. Ces ENC sont plus détaillées que les enquêtes de coûts puisqu’en complément des données comptables à retraiter, certaines données sont recueillies au niveau de chaque résident par les établissements participants. L’ensemble de la méthodologie de l’ENC a été défini lors de comités techniques constitués, entre autres, des fédérations et associations représentatives du secteur médico-social. Les éléments concernant l’ENC EHPAD 2018 sont disponibles sur le site Internet de l’ATIH. Les établissements participants ont été sélectionnés au second semestre 2017 ; ce sont des établissements volontaires, qui ont bénéficié à chaque étape de l’aide d’un superviseur. Ils ont transmis leurs données en deux phases : leurs données d’activité (observées sur une semaine) pour chaque trimestre en 2018 puis leurs données comptables en 2019. Enfin, cette ENC à la particularité d’intégrer les charges de soins de ville grâce aux informations transmises par la Caisse nationale de l'Assurance maladie (CNAM). Ces charges sont issues du croisement de l’outil RESID-EHPAD et des soins remboursés par l’Assurance maladie. A l’issue de la collecte, pour chaque résident, est calculé le coût de sa prise en charge par trimestre. Par ailleurs, des groupes ont été constitués par des experts (médecins des établissements, des fédérations et associations représentatives du secteur médico-social, de la CNSA et de l’ATIH) qui se sont réunis en 2016. Leurs travaux ont permis de définir 83 groupes homogènes en termes d’état de santé et de perte d’autonomie. Les coûts issus du recueil des données 2018 sont calculés par groupe de résidents. Ce document décrit le déroulement de la campagne de l’ENC 2018, l’échantillon ainsi que la méthodologie de calcul des coûts qui a été mise en œuvre.
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