| Titre : | Sites et sols pollués : les professionnels s'emparent de la loi Alur (2016) |
| Auteurs : | Christel de La Hougue ; Aurélien Louis ; Laurent Radisson ; et al. |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Environnement et technique (hs, mars 2016) |
| Pagination : | pp.6-46 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Pollution sol ; Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Loi ALUR, 2014) ; Loi Alur ; Gestion ; Risque ; Habitat ; Urbanisme ; Politique logement ; Loi ; Décret ; Installation classée industrielle ; Aménagement territoire ; Aménagement urbain ; Territoire ; Information ; France |
| Résumé : | Après plusieurs années de réflexion, l'article 173 de la loi Alur a permis d"intégrer au Code de l'environnement la question de la pollution des sols. Les deux décrets d'application publiés en 2015 viennent compléter cette petite révolution du monde des sites et sols pollués (SSP). |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 097933 | ENV | Périodique | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |