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Titre :
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L'obligation d'information du médecin en France et en Italie (2015)
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Auteurs :
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Marion Girer ;
Laurence Klesta
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Type de document :
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Article
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Dans :
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Revue de droit sanitaire et social RDSS (n° 5, septembre-octobre 2015)
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Pagination :
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pp.853-864
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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Relation médecin malade
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Information malade
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Obligation
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Obligation médecin
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Réglementation
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Droit domaine santé
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Etude comparée
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France
;
Italie
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Résumé :
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Le droit à l'information du patient est consacré tant en droit français qu'en droit italien. Une approche de droit comparé permet de montrer l'existence de nombreuses convergences entre nos deux corps de règles, qu'il s'agisse du caractère de droit fondamental reconnu au droit à l'information, du recours aux notions de dignité de la personne humaine ou du droit à l'autodétermination du patient. Le droit italien semble en revanche plus cohérent dans la réparation du défaut d'information, face aux hésitations de la jurisprudence française exigeant l'existence d'un dommage corporel.
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En ligne :
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https://login.ehesp.idm.oclc.org/login?url=http://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDSS/CHRON/2015/0307
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