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Titre :
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Accidents et maladies professionnelles dans la fonction publique hospitalière (2015)
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Titre original:
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Occupational injuries and diseases in the hospital public service
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Auteurs :
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E. LE GARFF ;
V. MESLI ;
Y. Delannoy ;
et al.
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Type de document :
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Article
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Dans :
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Archives des maladies professionnelles et de l'environnement (vol. 76, n° 2, avril 2015)
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Pagination :
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156-164
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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Médecine travail
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Droit domaine santé
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Maladie professionnelle
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Fonction publique
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Fonction publique hospitalière
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Accident travail
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Résumé :
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8GqlR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail de synthèse sur les accidents de service (AS) et maladies contractées en service (MCS) dans la fonction publique en général et plus particulièrement hospitalière permet d'apprécier les différences entre les deux régimes. Même si ces différences tendent à disparaître, avec une harmonisation progressive des pratiques sur le dispositif du régime général, la complexité des dispositifs génère des inégalités de traitement pour les victimes d'AS ou de MCS. Par ailleurs, le médecin (du travail, agréé ou expert) occupe une place centrale tout au long de la procédure de reconnaissance et de réparation des AS et MCS.
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