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Résumé :
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AHAkR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Certaines propriétés toxiques incitent le législateur à identifier et étiqueter les nanoparticules de manière spécifique. Cette approche répond à l'esprit du règlement REACH qui ambitionne de n'offrir au consommateur que des produits connus pour les risques qu'ils entraînent pour la santé de l'homme et la préservation de l'environnement. Cette ambition doit, cependant, tenir compte d'un contingent environnemental majoritaire de nanoparticules naturelles ; elle doit également prendre en compte que dans tout mélange de particules, on ne peut exclure la présence d'une fraction de taille nanométrique du fait des lois de distribution statistique. Par ailleurs, si certaines propriétés toxiques sont communes aux nanoparticules comme agents de stress oxydatif, ces propriétés ne sont pas uniquement dues à la taille des particules, mais aussi à leur forme, à leur état de surface et à leur composition. Il paraît donc souhaitable de traiter le problème de la toxicité des nanoparticules de manière spécifique à chaque substance, ou groupe de substances, en introduisant dans leur évaluation d'impact une clause particulière dans le cas de la préparation intentionnelle de ces substances à l'état nanoparticulaire. Les modalités de concentration/dilution et la durabilité des nanoparticules dans le milieu, notamment dans les eaux et les boues résiduaires, mises en évidence dans le cas de l'argent et de l'oxyde de titane, suggèrent que le comportement des nanoparticules dans l'environnement doit être surveillé.
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