Titre : | Le droit de la responsabilité hospitalière : Principes généraux et jurisprudences |
Auteurs : | Caroline Lantero |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Neuilly-Plaisance [FRA] : Editions du papyrus, 2012/04 |
Collection : | Santé |
ISBN : | 978-2-87603-235-4 |
Description : | 385p. / index |
Langues: | Français |
Classement : | ARCH/ (Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque) |
Mots-clés : | Arrêt ; Jurisprudence ; Réglementation ; Hôpital ; Responsabilité ; Droits malade ; Droits malade hospitalisé ; Faute médicale ; Responsabilité sans faute ; Accident thérapeutique ; Infection nosocomiale ; Indemnisation ; Préjudice ; Recours contentieux ; Erreur |
Résumé : | Cet ouvrage recense et analyse les arrêts et jugements relatifs à la responsabilité hospitalière et à la réparation des préjudices. Sont ainsi mis à disposition, à jour du 15 juillet 2011, les considérants des arrêts historiques uniquement disponibles dans le recueil Lebon, des arrêts publiés et non publiés, ainsi que certains jugements de juges du fond dont la portée illustrative paraît pertinente ou est en l'état la seule disponible. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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082150 | ARCH/2735 | Ouvrage | Rennes | Compactus | Empruntable Disponible |