| Titre : | Justice des mineurs : La prise en compte de la personnalité dans les procédures rapides de jugement |
| Auteurs : | Nathalie Le Lay |
| Type de document : | Mémoire |
| Année de publication : | 2013 |
| Description : | 91p. |
| Langues: | Français |
| Classement : | JPP13/ (Master EHESP Jeunesse : politiques et prises en charge - JPP) |
| Mots-clés : | Justice ; Juridiction mineur ; Mineur ; Enfant ; Temps ; Loi ; Procédure judiciaire ; Personnalité ; Juge enfant ; Protection judiciaire ; Educateur protection judiciaire jeunesse ; Jugement ; Droit ; France |
| Résumé : | La philosophie de l’ordonnance de 1945 accorde une grande place à la prise en compte de la situation individuelle de l’enfant dans la décision. Il s’agit que celle-ci ait du sens au regard de l’acte et de la situation du mineur. Dans un contexte d’accélération du temps judiciaire et de multiplication des textes, comment se concilient l’aspect procédural et la personnalité du mineur ? La recherche porte sur le système d’acteurs d’une même juridiction : substituts mineurs, juges des enfants, avocats et éducateurs. La question de la finalité pour ces acteurs du choix de la procédure rapide est centrale : quelle est la cause d’une procédure rapide ? Qui la produit, et quelle est la fonction qu’elle remplit ? A travers ces questions, il s’agit de comprendre la place accordée par chacun à la personnalité dans un contexte de rapidité. (R.A.) |
| Diplôme : | Master JPP Jeunesse : politiques et prises en charge |
| Plan de classement simplifié : | Master Jeunesse : politiques et prises en charge (JPP) |
| En ligne : | http://documentation.ehesp.fr/memoires/2013/jpp/le_lay.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 080540 | JPP13/0003 | Mémoire | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
 jpp/Le Lay URL |