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Article
La crise sanitaire liée à l’apparition du Covid a conduit à s’interroger sur la pertinence des réductions du nombre de lits hospitaliers intervenues au cours des deux décennies précédentes, alors même que ces fermetures s’inscrivaient dans une t[...]
Article
La Commission des citoyens pour les droits de l’homme, émanation de l’Église de scientologie, harcèle depuis de nombreuses années les hôpitaux pour obtenir communication des registres d’isolement et de contention des patients en psychiatrie, ain[...]
Article
Le rapport annuel de la Cour des comptes a retenu comme thème central pour 2024 l’action publique face au changement climatique : c’est la première fois que ce thème constitue le cœur du rapport public qui a mobilisé la contribution des différen[...]
Article
Rudy Chouvel, coor. ; Pauline Monteau ; Marie Daudé ; Claude Hittinger ; et al. |L'impact du changement climatique apparaît comme le défi du siècle, susceptible d’entraîner une régression complète des avancées de ces cinquante dernières années en matière de santé publique. L'action collective doit nécessairement et a minima [...]
Article
Clément Barricault ; Claire Duconget ; Juliette Elchinger ; Amélie Jean, introd. ; Rudy Chouvel, introd. |Contentieux médicaux, protection fonctionnelle, conseil juridique, lien avec la justice et les forces de l’ordre, conventions, sécurisation juridique des procédures, déontologie, médecine légale, protection des patients ou des agents, accueil de[...]
Article
L’imagerie médicale présente un caractère structurant et innovant qui est au cœur du diagnostic (cancers, AVC, maladies neurodégénératives notamment) et du suivi thérapeutique (maladies chroniques). Cette activité, par la haute technologie qu’el[...]
Article
Le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique, également appelé « reprocessing », est un procédé dont fait l’objet un dispositif usagé pour en permettre une réutilisation sûre. Notion paradoxale, la réutilisation de l’usage unique appa[...]
Article
Comme le soulignait jadis le doyen Vedel, la justice universitaire présente « des traits assez déconcertants pour un juriste» : celle qui s’applique spécifiquement aux hospitalo-universitaires l’est sans doute plus encore comme vient de le mettr[...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière d'achats durables. Au sommaire : 1-Une législation favorable à l’atteinte des obj[...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière de déchets. Au sommaire : 1-Définition et classification des déchets 2-Gestion et[...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière de mobilités durables. Au sommaire : 1-La mobilité du personnel vers son lieu de [...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière de restauration durable. Au sommaire : 1-Gaspillage alimentaire 2-Interdiction de[...]
Rapport
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière de santé environnementale. Il n[...]
Article
La dématérialisation des prescriptions médicales présente de multiples enjeux (sanitaires, gestionnaires, financiers…) dont la Cour des comptes dans son rapport d’octobre 2021 sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale rapp[...]
Article
À l’image de Boileau, la Cour des comptes remet vingt fois son ouvrage sur le métier, notamment à l’occasion de travaux concernant la santé, considérant sans doute que l’efficacité du message pédagogique réside dans l’art (poétique ?) de la répé[...]
