Auteur Cour des Comptes (Paris, FRA)
Documents disponibles écrits par cet auteur (209)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
La Cour des comptes a été saisie par le président de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale d’une évaluation de politique publique sur le cancer du sein en abordant particul[...]
Chapitre
La situation des territoires ultramarins en matière d’accès aux soins se caractérise par une diversité et des spécificités géographiques, démographiques et sociales qui les distinguent significat[...]
Rapport
Saisie par la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour a réalisé une enquête relative aux « jeunes adultes en situation de handicap accueillis dans les structures pour enfants ». L’amen[...]
Rapport
À La Réunion, environ 73 375 personnes sont reconnues en situation de handicap, soit près de 8 % de la population, dans un contexte de progression constante du nombre de bénéficiaires d'environ 8[...]
Rapport
L’eau fait partie du « patrimoine commun » de la nation au sens de l’article L. 210-1 du code de l’environnement et bénéficie à ce titre d’une protection particulière. Sous l’autorité du préfet e[...]
Rapport
La qualité des soins dans les établissements de santé constitue un enjeu de santé publique majeur. En France, chaque année, environ 13 millions de patients sont accueillis dans 2 965 établissemen[...]
Rapport
En 2024, la Cour des comptes a engagé une évaluation de la politique d’inclusion dans l’emploi des personnes en situation de handicap, au regard à la fois des enjeux majeurs de cohésion sociale q[...]
Rapport
La Cour a choisi de traiter, dans l’édition 2026 de son rapport annuel, du sujet de la cohésion et de l’attractivité des territoires, qui fait écho à des attentes sociales fortes. Le sentiment de[...]
Chapitre
L’accessibilité des soins hospitaliers est une condition pour éviter les retards de prise en charge et les pertes de chance de guérison. Elle dépend de plusieurs facteurs : la connaissance de l’o[...]
Rapport
Le déficit de la sécurité sociale a doublé en deux ans pour atteindre 21,6 Md€ en 2025, un niveau un peu inférieur à celui de la loi de financement initiale mais le plus élevé depuis 2012 hors an[...]
Rapport
Les collectivités territoriales mettent à la disposition de leurs habitants une gamme étendue de services publics qui sont au cœur de leur vie quotidienne : la distribution de l’eau potable, l’év[...]
Rapport
Désignée par le président de la République en 2017 et 2022 comme « grande cause nationale », la politique d’égalité entre les femmes et les hommes a fait l’objet de plusieurs temps forts, dont la[...]
Rapport
L’État et les collectivités locales disposent de plusieurs leviers pour assurer le développement de la pratique sportive des jeunes. Les infrastructures en sont une pierre essentielle et le dével[...]
Rapport
L’aide alimentaire peut prendre la forme de distribution de colis, de repas ou d’accès à des denrées à un prix très réduit dans des épiceries sociales. Financée historiquement par les surplus agr[...]
Rapport
À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, faisant suite à une suggestion de la plate-forme de participation citoyenne, la Cour des comptes a analysé les aides publiques dont p[...]
