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Auteur Cour des Comptes (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (156)
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Rapport
Le télétravail de droit commun, apparu de manière informelle dans les années 1990, a été instauré en 2012 dans la fonction publique par la loi dite Sauvadet. Il se distingue du télétravail dit co[...]![]()
Rapport
Alors que les dépenses de santé et la part de leur financement mutualisé par l’assurance maladie s’inscrivent en France à des niveaux élevés par rapport à la plupart des autres pays européens dot[...]![]()
Article
Dans le contexte de la crise sanitaire, la Cour des Comptes a lancé un audit, premier bilan relatif à l'effort financier consenti en faveur de la recherche publique dans le cadre de la lutte contre la pandémie. Cet effort est moindre que celui c[...]![]()
Rapport
Contrairement à plusieurs de ses voisins, la France n’a pas choisi de mettre en place un système de plafonnement des dépenses annuelles de santé des ménages, ou « bouclier sanitaire », mais a pri[...]![]()
Ouvrage
Depuis plus de 50 ans, la Bretagne est confrontée à l’échouage d’algues vertes sur une partie de son littoral. La forte concentration de nitrates dans les cours d’eau, principalement d’origine ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CF20/0071
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Rapport
Le rapport relève la nécessité d’amplifier rapidement l’action engagée et retiennent cinq orientations : 1) étendre la lutte contre la prolifération des algues vertes au-delà des huit baies breto[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0022
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Rapport
La première partie dresse l’inventaire des ressources dégagées par les principaux bailleurs de crédits et des ressources mobilisées par les principaux opérateurs, qu’il s’agisse des établissement[...]![]()
Rapport
Ce rapport intervient dans le contexte d’une réforme multiforme de l’organisation des soins en santé mentale et psychiatrie : la réforme des modes de financement des établissements et celle des a[...]![]()
Rapport
Particulièrement ambitieux, le plan « logement d'abord » 2018-2022 adopté en septembre 2017 est intervenu dans un contexte d'exigences fortes. Son principe consiste à favoriser un accès direct à [...]![]()
Rapport
Dix ans après la parution d’un premier rapport de la Cour des comptes consacré à la prévention sanitaire, l’évaluation publiée ce jour réexamine la prévention à travers le cas de trois grandes fa[...]![]()
Rapport
Malgré une production abondante de travaux parlementaires, de recherche et de rapports administratifs publiés au cours de cette dernière décennie, la prévention de la perte d’autonomie occupe tou[...]![]()
Rapport
Au 1er janvier 2021, les enfants de moins de 12 ans représentaient 9,4 millions de personnes en France, soit 14 % de la population. Leur état de santé aujourd’hui, et leur prise en charge par le [...]![]()
Rapport
La présente note est consacrée à l’assurance maladie et à la santé. Elle fait partie d’un ensemble de travaux destinés à présenter, sur plusieurs grandes politiques publiques, les principaux défi[...]![]()
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Ce rapport 2021 procède, dans une première partie, à l’analyse approf[...]![]()
Rapport
Depuis 40 ans, la population française a vieilli, et l’on observe une accélération de ce vieillissement en raison de l’avancée en âge des baby-boomers : selon l’Insee, 20% de la population avait [...]