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Ouvrage
Le 7 octobre 2015, une journée de rencontres a été proposée par la Délégation ministérielle à l’accessibilité. On y trouvera notamment dans ce premier tome : Apports de la réalité virtuelle pour [...]
Rapport
Rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux substituts au Bisphénol A - Loi du 24 décembre 2012
L'article 1 de la loi n°2012-1442 du 24 décembre 2012 visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation a[...]
Rapport
L'article 4 de la loi n°2012-1442 du 24 décembre 2012 visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation a[...]
Rapport
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Paris, France) , 106p. pdf , 2014/12Le Plan national santé environnement (PNSE) vise à répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen terme de l’exposition à certaines pollutions de leur e[...]
Ouvrage
Ce document vise à accompagner les gestionnaires de parcs d'ERP dans l'élaboration d'une stratégie de mise en accessibilité en insistant sur le fait que cette dernière ne consiste pas uniquement [...]
Ouvrage
La loi du 11 février 2005 a fixé le cadre de la politique d'accessibilité du cadre de vie. Sept ans après, la délégation ministérielle à l'accessibilité (DMA) propose de dresser un premier bilan [...]
Ouvrage
De nombreuses actions en faveur de l'accessibilité sont menées partout en France. Elus et acteurs économiques se mobilisent avec les associations de personnes handicapées. Pour établir une premiè[...]
