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Rapport
Sollicitée pour avis par la députée Francesca Pasquini, la CNCDH s’est saisie de la question des violences sexuelles et sexistes dans le sport. Elle constate que le monde sportif forme toujours u[...]
Ouvrage
Le 3 décembre 2020, le Premier ministre a mandaté la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) pour évaluer les politiques publiques du handicap et analyser les conséquences[...]
Rapport
La crise sanitaire a rappelé les lacunes du système sanitaire et médico-social en matière d’accompagnement de la fin de la vie. Un équilibre doit être recherché entre l'approche sanitaire et les [...]
Rapport
Deux ans après l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’hommeJ.M.B. c/ France, point d’orgue de nombreuses condamnations de la France en raison de ses condit[...]
Ouvrage
Portée par le succès de la première édition lancée fin 2021 (et déjà entièrement écoulée), la CNCDH réédite son ouvrage d’éducation aux droits humains « Les droits humains : 13 idées reçues à déc[...]
Rapport
Si le système de soins français est envié dans le monde entier pour sa qualité, si la compétence et le dévouement du personnel soignant sont largement reconnus, de nombreux actes de maltraitance,[...]
Ouvrage
La CNCDH considère que les droits fondamentaux doivent être respectés à toute étape de la vie. Elle estime que l'approche à privilégier pour une mise en oeuvre effective des droits des personnes [...]
Ouvrage
La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a adopté un avis, le 12 juin 2008, sur la santé mentale et les droits de l'Homme, dans lequel elle met en garde contre la pénali[...]
Rapport
La commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a compilé dans deux ouvrages les études et réflexions qu'elle a menée entre 2002 et 2006 sur le thème de la prison et des droits[...]
Rapport
La commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a compilé dans deux ouvrages les études et réflexions qu'elle a menée entre 2002 et 2006 sur le thème de la prison et des droits[...]
Rapport
Depuis des années, dans le cadre de la politique de contrôle des flux migratoires, les pouvoirs publics prennent des mesures de plus en plus restrictives concernant l'exercice du droit d'asile. P[...]
Rapport
En qualité de rapporteur national indépendant sur la mise en oeuvre et l’effectivité des droits des personnes en situation de handicap, la CNCDH a soutenu la réalisation d'une enquête sociologiqu[...]
