Détail de l'auteur
Auteur Sénat. Commission des Affaires sociales (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (24)
Rapport
En France, la crise a été un accélérateur puissant d’innovations et un révélateur de faiblesses dans le secteur. Quels sont les principaux freins règlementaires, financiers, organisationnels mais[...]Rapport
Ce rapport d'information sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées, dresse un bilan concret des nombreux dispositifs mis en place par l[...]Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Ouvrage
M. Nicolas ABOUT, Président de la commission des affaires sociales du Sénat, a souhaité que cette table ronde permette à la commission de mieux connaître l'autisme et de faire le point sur les dé[...]Rapport
Le bilan de l'application de la loi Handicap est mitigé. La publication rapide des décrets d'application et la mise en place effective des MDPH doivent être mises au crédit de l'Etat et des conse[...]Rapport
Dès sa nomination comme ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, M. Jean-François Mattei avait affirmé son intention d'insérer, dans notre système de santé, une dimension[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1098
Rapport
Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, rénovant l'action sociale et médico-sociale. Parmi s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1105
Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1069
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1070
Rapport
Rapport sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1080
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1083
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1102
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1075
Rapport
L'examen des lois de financement de la sécurité sociale n'est pas un rituel qui occupe le Parlement quelques jours chaque automne : c'est un travail tout au long de l'année. Difficultés de foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1040