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Ouvrage
De longue date, Jean-Paul Gaillard travaille avec des familles au sein desquelles est né un enfant porteur de handicap mental, ainsi qu'avec les équipes éducatives qui les accompagnent. A travers[...]
Rapport
Par lettre de mission du 27 juin 2016, le Premier ministre a confié au Chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d’évaluation de la politique de contrôle et d’amélior[...]
Rapport
Le premier chapitre de ce dixième rapport annuel au Gouvernement et au Parlement de l’ONED est consacré à l’analyse des schémas départementaux incluant la protection de l’enfance. Il fournit un é[...]
Rapport
De nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées (résidences services, résidences du troisième âge, béguinages…) se développent en dehors de la réglementation médicosociale. Elles rencontrent d[...]
Ouvrage
Les professionnels du champ médicosocial, avec et à côté des parents, n'ont pas cessé d'inventer et d'innover pour définir les réponses adaptées aux besoins des enfants et des adultes en situatio[...]
Congrès
Ce document présente les actes de la journée du 7 mars 2012 consacrée à la représentation des usagers, 10 ans après les lois des 2 janvier et 4 mars 2002. Au cours de cette journée, trois interro[...]
Article
Jérôme Vachon ; Clémence Dellangnol ; Audrey Guiller ; Rémi MALINGREY, ill. ; Sandra Mignot |Il y a dix ans, la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale bouleversait le cadre de fonctionnement des établissements et services. En première ligne, les directeurs ont été contraints de s'adapter à la nouvelle donne. D[...]
Article
Thierry DULLION ; Patrick BINISTI ; Geneviève BOUTILLIER ; Erwan CHASLES ; Nicole CHOSSON ; Salah DJOUADA ; Jean-Pierre Fournier ; Laurent Ott ; Alexandre Ployé |Ce dossier sur la scolarisation des enfants handicapés est composé de nombreux témoignages d'acteurs montrant la complexité de la question. Il donne la parole à des enseignants en Ulis, des formateurs, des handicapés, des parents et des AVS. Ces[...]
Article
Hélène Chéronnet ; Francis Alföldi ; François Charleux ; Viviane Chevalier ; Annie D'OLIVERA ; Marc DARAND ; Jean-Louis Deshaies ; Bertrand Dubreuil ; Philippe DUCALET ; Daniel Gacoin ; Gérald Gimeno ; Marcel Jaeger ; Jean-Luc Joing ; Isabelle Joing ; Jean-René Loubat ; Marie-Thérèse NOVELLINI ; Jacques Papay ; Pierre Savignat ; Raphaël TOLVE |Les réformes qui impactent les politiques publiques depuis plusieurs années s'appuient sur un idéal gestionnaire animé par une "triple exigence d'efficacité, de qualité du service rendu et d'économie dans les gestions des finances publiques". Le[...]
Article
Cet article, sous forme d'essai, tente d'éclaircir les fondements de la politique du handicap afin d'en comprendre les difficultés d'application. Dans le premier chapitre, l'auteur montre que la liberté de choisir est un principe supérieur auque[...]
Article
Laetitia Darmon ; Annaig DAOUPHARS, interv. |Nouvelles pratiques professionnelles, formation des mandataires, élaboration des outils de la loi de 2002, mise en route des "mesures d'accompagnement social personnalisé" : la réforme de la protection juridique des majeurs est à l'oeuvre dans l[...]
Article
Olivier Poinsot ; Magalie ARQUIE ; Michel Boudjemaï ; Richard BOURQUE ; Bernard FAUVEL ; Gérald Gimeno ; Patrick Guyot ; Jean-Pierre Hardy ; Gérard KPONSOU ; Jean-Marc LAPERRIERE ; Dominique Larose ; René Loubat ; Philippe MORTEL ; Raphaël TOLVE ; Nicole VAILLOT-POL ; Audrey VIARD |Un peu plus de sept années se sont déjà écoulées depuis la promulgation de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. Au cours de cette période qui a suscité de nombreuses craintes et interrogations de la part des prof[...]
Article
Assigner à toutes les structures sociales et médico-sociales, dans le code de l'action sociale et des familles, une "mission de prévention et de veille partagée sur leur territoire de proximité", et changer leur mode de financement : c'est ce qu[...]
Article
Suite aux évolutions des cadres de référence et en lien avec les évolutions sociales et sociétales, les lois 2002-2 et 2005-102 n'ont elles apporté que contraintes, démarches préformées et systématiques ? Peut-être ont-elles permis à partir de c[...]
Article
La liste des établissements et services sociaux et médico-sociaux soumis à autorisation (Livre III, Titre 1er du CASF) instituée par la loi 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a subi depuis quelques ajouts, notam[...]
