Détail de l'auteur
Auteur Direction des affaires juridiques |
Documents disponibles écrits par cet auteur (1)

![]()
Article
Daniel BANCEL, préf. ; CNEFEI ; Direction de l'enseignement scolaire ; Direction des affaires juridiques ; Ministère de l'éducation nationale |Les élèves atteints de troubles graves ou chroniques doivent être pleinement intégrés à tous les aspects de la vie à l'école quelque soit leur santé. Ce dossier reprend et complète le n° 424 de novembre 1995 en explicitant les directives nouvell[...]