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COMPENSATION DU COUT DES INCAPACITES |
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Ouvrage
Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373
Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
B. DEMOLIN ; E. CHAMPAUD ; G. PIGANIOL |Conférence-débats entre médecins conseils et inspecteurs régleurs de compagnies d'assurances, Daix (Dijon), le 5 mars 1990. "Abordant successivement les diverses législations, le problème de la tierce personne en droit commun et les modalités d'[...]Article
Yves SAINT-JOURS ; Patrick CHAUMETTE ; Jean-Jacques Dupeyroux, préf. ; Philippe-Jean Hesse ; Gérard Lyon-Caen ; Francis Meyer ; Marcel ROYEZ ; Jef VAN LANGENDONCK ; Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés (France) ; Université de Perpignan, Centre de recherche d'économie sociale (Perpignan, France) ; Colloque de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et du Centre de Recherche d'Economie Sociale de l'Université de Perpignan : "Améliorer la législation des accidents du travail", Perpignan |Au sommaire, notamment : - Les lacunes de la législation des accidents du travail, par Yves SAINT-JOURS, professeur à l'université de Perpignan, directeur du Centre de recherche d'économie sociale. - La situation dans les autres pays communautai[...]Article
Marie-Annick PRIGENT ; Séminaire d'enseignement de la médecine d'assurance-vie. 1. Université de Paris 05. 1989-02. Paris |"Après un rappel historique de la protection sociale qui a évolué de la charité à l'assistance, puis à la solidarité, l'auteur envisage les différentes conceptions et les modalités d'évaluation dans le régime général de la Sécurité sociale (acci[...]Article
"La réparation du préjudice corporel en Espagne relève, en droit commun espagnol, de deux régimes différents et complémentaires : le régime de l'assurance obligatoire prévoit des plafonds d'indemnisation et un barème officiel de référence pour l[...]Article
La réparation des grands handicaps : les notions de "consolidation" et d'"incapacité permanente" ne suffisent plus si l'on veut tendre à une réparation en nature et répondre aux besoins.Article
C. Fournier ; Michel OLIVIER ; Journée d'étude organisée par l'Association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux, sur : "Le préjudice... indemnisation ou réparation ?", Rouen |"C'est à l'occasion d'une journée d'étude sur la réparation du préjudice que les auteurs, forts de leur expérience, ont donné leur point de vue sur l'expertise du dommage corporel. Le médecin-expert a pu montrer comment l'évaluation du dommage é[...]Article
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C. Fournier ; C.J. ARNAL ; P. AUGUSTIN ; Anne-Marie Begué-Simon ; M. Berger ; F. BEURET-BLANQUART ; K. BIDAR ; R. BONFILS ; S. BRION ; J.F. BRULE ; M. CARSIN ; F. COHADON ; F. DANZE ; J.F. DARTIGUES ; M. DUJARDIN ; P. Fournier ; J. GAILLEDREAU ; J.N. GARCIN ; D. Gelly ; R. GIRARD ; A. GRAF ; C. Hamonet ; A. KOMPTON ; F. LAPIERRE ; D. LE GALLE ; H. LE GUERN ; B. Legros ; J. LEYRIE ; J. MAHEUT ; J. MONDAIN-MONVAL ; A. Montagne ; H. MORETTI ; J. PLAS ; E. RICHER ; A. ROGIER ; C. Rousseau ; M. SADOULET DE JAEGER ; J.P. SEMIK ; G. Steinbach ; J.L. TRUELLE ; D. Vallée ; Organisé par la fédération française des associations de médecins-conseils de sociétés d'assurances -FFAMCSA- : Les séquelles des traumatismes crâniens grâves, Rouen |Congrès
Le texte complet des communications au Colloque de Rouen a été publié dans le n°2 de 1988 de la "Revue française du dommage corporel".