Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (18)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Face à des difficultés de stationnement toujours plus grandes, de nombreux centres hospitaliers étudient ou mettent en place du stationnement payant sur leurs emprises. S’agit-il de la panacée ? Entre remède de cheval et thérapeutique complexe, [...]
Article
En vigueur depuis le 1er janvier 2017, la carte mobilité inclusion s'est substituée aux cartes d'invalidité, de priorité et de stationnement. Le point sur ce nouveau dispositif qui vise à améliorer la vie quotidienne des personnes en situation d[...]
Article
Depuis le 1er janvier 2017, une nouvelle carte mobilité inclusion peut être délivrée aux personnes handicapées ou aux personnes âgées en perte d'autonomie. Elle se substituera progressivement aux trois cartes traditionnelles : invalidité, priori[...]
Rapport
Suite à sa décision MLD-2012-2 du 12 janvier 2012 relative au vote des personnes non-voyantes et malvoyantes, les élections municipales de mars 2014 avaient été l’occasion pour le Défenseur des d[...]
Ouvrage
Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation découlant de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d’ensemble et de dét[...]
Mémoire
Le 15 juillet 2015 a eu lieu la livraison du nouvel hôpital de Chambéry, qui remplace le bâtiment principal de soins « Jacques Dorstter ». Mises en service en 1972, ses installations étaient viei[...]
Article
Avec ses 200 articles, la loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit comporte un certain nombre de disposititions intéressant notamment le secteur social et médico-social, la sécurité sociale, le logement, l'emploi, la justic[...]
Ouvrage
La possibilité de se déplacer est une condition indispensable pour s'intégrer dans la société et participer aux activités sociales, éducatives, professionnelles et récréatives. Afin de faciliter [...]
Ouvrage
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (Paris, France) , 16 p. , 2010Ce guide destiné aux collectivités territoriales présente les modalités de délivrance de la carte de stationnement pour personnes handicapées, de réservation et de conception des places de statio[...]
Article
Dossier concernant la conduite automobile par une personne en situation de handicap : examen médical obligatoire, examen du permis de conduire, achat et aménagements du véhicule, assurance automobile, location. En annexe une liste d'adresses d'a[...]
Congrès
Une des évolutions majeures de ces dernières années est de considérer les situations de handicap comme résultant de l'interaction entre une personne ayant des incapacités et les facteurs environn[...]
Article
Jean-Marie CHANUT ; Jacqueline PAVIOT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les COTOREP statuent sur 13 types de mesures destinées aux personnes handicapées, 3 allocations dont l'AAH et 4 mesures relatives à l'environnement social. Pour l'année ce sont 1.473.000 décisions qui ont été prises pour 735.000 demandeurs. Au t[...]
Article
Jean-Marie CHANUT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2002, 1.473.000 décisions ont été prises par 735.000 demandeurs. 87% des demandes ont abouti à une décision favorable : - 286.000 de RQTH (Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé) ; - 197.000 d'ORP (Orientation professionnelle) [...]
Ouvrage
Le guide présente, outre les réglementations actuelles en matière d'accessibilité, les recommandations architecturales issues des expériences hospitalières améliorant la prise en compte des perso[...]
Article
La loi de modernisation sociale réforme l'accueil familial de personnes âgés ou handicapées (article 51). L'agrément est désormais unique et mixte pour les personnes âgées et handicapées. L'ambition de ces changements est le renforcement de la p[...]
