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Jean HAUSER ; Philippe Auvergnon ; Jean-Marc BERAUD ; Bernadette DESJARDINS ; Joseph FROSSARD ; Jean-Pierre Laborde ; Jean PELISSIER ; Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Centre de recherche en droit social, Association française de droit du travail. Journées. (05/04/1991) |La santé mentale et la perte d'emploi. La santé physique et l'emploi (indemnités complémentaires en cas de maladie). La prévention des handicaps. L'obligation d'emploi des handicapés. L'inaptitude et la modification de l'emploi.
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Philippe Auvergnon ; Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Centre de recherche en droit social, Association française de droit du travail. Journées. (05/04/1991) |Interrogation sur, d'une part, le périmètre restreint d'existence de l'obligation d'emploi des personnes handicapées instituée par la loi du 10 juillet 1987 et, d'autre part, la géométrie variable de réalisation de ladite obligation légale.
Article
Bernadette DESJARDINS ; Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Centre de recherche en droit social, Association française de droit du travail. Journées. (05/04/1991) |La prévention suppose une identification des sources de risques dans le milieu du travail (extériorisation du personnel : sous-traitance, travail temporaire - conditions matérielles de travail). La prévention passe par l'obligation de sécurité d[...]
