| Titre : | Conditions de travail. Bilan 2008. |
| Auteurs : | Ministère du Travail des Relations sociales de la Famille de la Solidarité et de la Ville. Paris. FRA |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : La Documentation Française, 2009 |
| Collection : | Bilans et rapports du Ministère du travail |
| Description : | 396p. pdf / tabl., graph., ann. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | IRSN ; Plan national santé environnement (PNSE) ; Plan santé au travail ; AFSSET ; Risque professionnel ; Accident travail ; Maladie professionnelle ; Hygiène & sécurité ; Politique publique ; Programme action ; Plan ; Agriculture ; Droit communautaire ; Directive ; Machine ; Produit chimique ; Harmonisation ; Prévention santé ; Région ; Organisme gouvernemental ; ANACT ; Organisme protection sociale ; CNAMTS ; INRS ; Bâtiment ; Travaux publics ; InVS ; Bilan ; Rapport activité ; Médecine travail ; Donnée statistique ; France |
| Résumé : | Ce rapport présente le système français de prévention des risques professionnels et établit un bilan des actions nationales conduites en 2008 notamment avec la mise en oeuvre des plans gouvernementaux qui structurent désormais toute la politique de la prévention des risques professionnels (plan santé au travail, plan national santé environnement, plan cancer, plan national canicule, plan national pandémie grippale et plan pour l'emploi des seniors). Il développe également les principaux résultats des récentes études et enquêtes statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de sécurité sur les lieux de travail. Certains thèmes font l'objet d'analyses spécifiques : -l'amélioration de la santé et de la sécurité au travail en agriculture -la transposition de la directive 2006/42/CE "machines" -l'adoption des règlements communautaires REACH et SGH/CLP relatifs aux produits chimiques -la mise en oeuvre de la politique régionale en matière de prévention -les modalités d'organisation et de fonctionnement des comités régionaux de prévention des risques professionnels (CRPRP). L'activité des instances de gouvernances et des organismes qui concourent à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail est également retracée dans ce rapport : le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail et son réseau, la branche Accidents du travail/Maladies professionnelles de la sécurité sociale, l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, l'Institut de veille sanitaire, l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. |
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