Détail de l'auteur
Auteur Ministère des Affaires sociales et de la Santé (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (37)

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Rapport
Le plan de sécurisation d’établissement (PSE) définit la politique et l’organisation globale pour sécuriser l’établissement. Conçu comme un véritable document structurant pour la sécurité et la s[...]![]()
Ouvrage
En 31 fiches pratiques, cet ouvrage pose les questions : Pourquoi et comment se faire reconnaître "travailleur handicapé" ? Quels services Pôle emploi peut-il me proposer ? Comment travailler dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0074
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Rapport
Présentée le 28 mars 2017, la stratégie nationale de santé sexuelle s’appuie sur le rapport du Conseil national du sida et des hépatites virales du 19 janvier 2017 relatif à la prévention et la p[...]![]()
Rapport
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, a présenté le 5 décembre 2016 le premier volet de la «stratégie nationale d’amélioration de la qualité de vie au travail». Ce prem[...]![]()
Rapport
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 fait de la réduction des inégalités de santé entre les femmes et les hommes une de ses priorités. Développement de l’offre d’I[...]![]()
Ouvrage
La loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement, dite loi ASV, est le fruit d’une large concertation qui a permis à l’ensemble des acteurs du vieillissement en [...]![]()
Ouvrage
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris, France) , 11p. , 2016Un groupe de travail a été constitué afin d'identifier les pratiques vertueuses en matière d'accessibilité des activités périscolaires. Il s’agit d’accompagner les élus locaux qui veulent répondr[...]![]()
Rapport
Les pharmaciens inspecteurs de santé publique (PHISP) par leur triple expertise, scientifique, juridique et administrative, leur haut niveau de formation et leur connaissance transversale des pro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IC00/0023
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Rapport
La réforme de la tarification est une opportunité pour favoriser l’évolution des réponses proposées par les services et établissements médico-sociaux (ESMS) vers des réponses plus souples dans le[...]![]()
Législation
La loi du 27 septembre 2013 a apporté des modifications importantes au dispositif des soins psychiatriques sans consentement : elle a notamment supprimé les dispositions relatives aux unités pour[...]![]()
Législation
Ouverture au titre de l'année 2014 du concours réservé pour l'accès au corps des professeurs d'enseignement technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes[...]![]()
Législation
Ouverture au titre de l'année 2014 du concours réservé pour l'accès au corps des professeurs d'enseignement général de l'Institut national des jeunes aveugles. Les épreuves orales se dérouleront [...]![]()
Législation
Ouverture au titre de l'année 2014 du concours réservé pour l'accès au corps des professeurs d'enseignement général des instituts nationaux des jeunes sourds. Les épreuves orales se dérouleront à[...]![]()
Législation
Ce décret tire les conséquences de la réforme du financement de la Haute Autorité de santé. Il supprime les tarifs de la taxe due par les fabricants et distributeurs (ou leurs mandataires) de dis[...]![]()
Rapport
Les bilans sociaux des hôpitaux publics, qui ont fait l’objet fin 2012 d’un allègement et d’une simplification des documents préexistants, synthétisent en un rendu unique les principales données [...]