Auteur Direction de la Sécurité sociale
Documents disponibles écrits par cet auteur (10)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Depuis le 30 septembre 2020, l’allocation journalière du proche aidant (AJPA) vise à compenser la perte la perte de salaire du bénéficiaire d’un congé proche aidant. Celui-ci permet aux salariés [...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2020. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2019. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2018. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2017. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2016. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2015. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2014. Elle présente égal[...]
Article
Direction de la Sécurité sociale ; Ministère de l'Emploi du Travail et de la Cohésion sociale - Direction de la Sécurité sociale (Paris, FRA) |La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie a été publiée au Journal officiel du 17 août 2004 après validation par le Conseil constitutionnel. Intervenant dans un contexte financier extrêmement dégradé, elle procède à une r[...]
Ouvrage
Voici une brochure sur le système français de sécurité sociale. Le besoin s'en faisait sentir. Certes, des publications analogues avaient déjà été éditées dans le passé. Mais, en raison de l'évol[...]
