| Titre : | Evaluation environnementale des plans d'élimination des déchets. |
| Auteurs : | C. BOURHIS ; et al. ; D. GEORG ; G. GUIGNABEL ; Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. (A.D.E.M.E.). FRA ; Ministère de l'écologie et du développement durable. Paris. FRA (Paris, France) |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Angers [FRA] : Ademe, 2006 |
| Description : | 74p. / pdf, tabl., graph. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Environnement ; Evaluation ; Mesure risque ; Traitement déchet ; Déchet ménager ; Déchet industriel ; Gestion déchet ; Protection environnement ; Pollution ; Sécurité sanitaire ; Ecologie ; Méthode |
| Résumé : | En application des textes de transposition de la directive 2001/42/CE et à l'instar d'autres plans et programmes, les plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PEDMA) et les plans régionaux d'élimination des déchets industriels spéciaux (PREDIS) doivent désormais faire l'objet d'une évaluation environnementale. Ainsi, une première partie du rapport rappelle l'étendue des obligations qui s'imposent à l'autorité responsable de l'élaboration des plans en présentant notamment les fondements juridiques de l'évaluation environnementale ainsi que la procédure à suivre. La partie suivante présente, sur la base de l'état des connaissances actuelles, les principaux enjeux environnementaux susceptibles d'être associés à la gestion des déchets. Elle situe les dimensions de l'environnement concernées et propose quelques éléments de base utiles dans l'évaluation environnementale. Le guide fournit ensuite quelques éléments méthodologiques décrivant la démarche d'évaluation à mettre en oeuvre, depuis l'engagement de l'évaluation jusqu'à la mise en place du suivi des indicateurs environnementaux qui lui sont associés. Un chapitre spécifique décrit le contenu du rapport environnemental. Enfin, le guide propose en annexes quelques ressources mobilisables : ratios utiles, références bibliographiques. |
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