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Rapport
Les progrès de la médecine dans des domaines comme l'imagerie médicale ou la neurobiologie permettent aujourd'hui de mieux saisir les effets des drogues sur le cerveau. Ce rapport synthétise la v[...]Rapport
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1095
Rapport
Depuis juillet 1945 où le premier essai nucléaire eut lieu aux Etats-Unis jusqu'aux récents essais souterrains de l'Inde et du Pakistan en mai 1998, en passant par le tir le plus puissant de 58 m[...]Rapport
Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblee nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur le sûreté des installations industrielles et des centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1049
Rapport
Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblee nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur le sûreté des installations industrielles et des centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1050
Rapport
L'achèvement du décryptage du génome humain au début de l'année 2001 a avivé le débat sur la brevetabilité du vivant, c'est-à-dire la possibilité de s'approprier les séquences génétiques d'un org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1067
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1058
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1060
Rapport
Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1059
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1093
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1094
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1092
Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1061
Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1062
Rapport
A l'automne 2000, alors que le nombre de cas d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) augmente en France et que les premiers cas sont détectés en Allemagne, Espagne et Italie, un incident corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1054