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Rapport
Le rapport est le fruit de travaux menés pendant près d’un an par deux commissions d’enquête. La première, créée à l’initiative du groupe Socialistes et apparentés, fut interrompue en juin 2024 e[...]
Rapport
L’éclatement de l’affaire « Bétharram » au début de l’année 2025 a entrainé un déferlement de témoignages d’anciens élèves victimes de violences de tous ordres par des personnels encadrants de le[...]
Rapport
Au cours des 11 000 dernières années, le climat s’est réchauffé de 4 °C. Selon la trajectoire actuelle de réchauffement climatique, les températures augmenteront d’ici 2100 en France de 4 °C supp[...]
Rapport
Pour une vraie culture du consentement, réformer la définition pénale du viol. Pourquoi la question de la redéfinition pénale du viol se pose-t-elle ? 1. Malgré des avancées, la criminalité sex[...]
Rapport
« Double journée », « charge mentale », « pénalité maternelle », « mythe de la wonder woman », sont autant d’expressions régulièrement employées pour décrire la difficile, et parfois impossible, [...]
Ouvrage
Érigée en grande cause nationale pour l’année 2025, la santé mentale est un concept difficile à définir. Elle recouvre, en fait, des réalités différentes. C’est dans un contexte de saturation du [...]
Rapport
L’important travail mené depuis le mois de mars a été l’occasion d’auditionner l’ensemble des acteurs de notre système de santé, de procéder à des comparaisons avec d’autres États européens et de[...]
Rapport
Les rapporteurs proposent une trentaine de recommandations pour mobiliser davantage la France et l’Union européenne sur les enjeux alimentaires, aux niveaux national, européen et multilatéral. Il[...]
Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 23p. , 2024/11La production mondiale de plastiques a doublé au cours des 20 dernières années. Les effets néfastes de la pollution plastique sur l’environnement sont démontrés scientifiquement. Les impacts des [...]
Rapport
La notion d'urgence psychiatrique, recouvrant la crise émotionnelle aiguë à la décompensation de troubles psychiques graves, reste mal définie. La prise en charge des urgences psychiatriques se f[...]
Rapport
Sarah Tanzilli , rapp. , 2024/05La première partie du rapport est consacrée à l'étude du lien qui existe entre le modèle économique des établissements d'accueil du jeune enfant, et la qualité de l'accueil proposé aux jeunes enf[...]
Rapport
Partout, le changement climatique, en provoquant une augmentation de la fréquence et de l'intensité des sécheresses et des précipitations extrêmes, met à nu une dégradation réelle des écosystèmes[...]
Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 23p. , 2024Les effets néfastes de la pollution plastique sur l’environnement sont démontrés scientifiquement et désormais bien connus du grand public. Les impacts des plastiques sur la santé humaine ont fai[...]
Rapport
Malgré des objectifs ambitieux, des personnels fortement impliqués et le constat partagé de son importance, la politique de santé à l’école peine à pleinement prendre en charge ses missions. Au s[...]
Rapport
La loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, loi dite « Claeys-Leonetti » du nom de ses co-auteurs et co-rapporteurs, MM. Al[...]
