Éditeur Assemblée Nationale
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Rapport
Organisé depuis 2019 par la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss), le Printemps social de l’évaluation constitue un moment de contrôle parleme[...]
Rapport
Le rapport est le fruit de travaux menés pendant près d’un an par deux commissions d’enquête. La première, créée à l’initiative du groupe Socialistes et apparentés, fut interrompue en juin 2024 e[...]
Rapport
La commission des affaires sociales a créé, en 2024, une mission d’évaluation de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé, dite «[...]
Rapport
L’éclatement de l’affaire « Bétharram » au début de l’année 2025 a entrainé un déferlement de témoignages d’anciens élèves victimes de violences de tous ordres par des personnels encadrants de le[...]
Rapport
Au cours des 11 000 dernières années, le climat s’est réchauffé de 4 °C. Selon la trajectoire actuelle de réchauffement climatique, les températures augmenteront d’ici 2100 en France de 4 °C supp[...]
Rapport
Pour une vraie culture du consentement, réformer la définition pénale du viol. Pourquoi la question de la redéfinition pénale du viol se pose-t-elle ? 1. Malgré des avancées, la criminalité sex[...]
Rapport
« Double journée », « charge mentale », « pénalité maternelle », « mythe de la wonder woman », sont autant d’expressions régulièrement employées pour décrire la difficile, et parfois impossible, [...]
Ouvrage
Érigée en grande cause nationale pour l’année 2025, la santé mentale est un concept difficile à définir. Elle recouvre, en fait, des réalités différentes. C’est dans un contexte de saturation du [...]
Rapport
Cette commission d’enquête avait pour objectif d’ établir les défaillances des politiques publiques dans la prise en charge de la santé mentale et du handicap et en déterminer les causes ; de mes[...]
Rapport
L’important travail mené depuis le mois de mars a été l’occasion d’auditionner l’ensemble des acteurs de notre système de santé, de procéder à des comparaisons avec d’autres États européens et de[...]
Rapport
Les rapporteurs proposent une trentaine de recommandations pour mobiliser davantage la France et l’Union européenne sur les enjeux alimentaires, aux niveaux national, européen et multilatéral. Il[...]
Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 23p. , 2024/11La production mondiale de plastiques a doublé au cours des 20 dernières années. Les effets néfastes de la pollution plastique sur l’environnement sont démontrés scientifiquement. Les impacts des [...]
Rapport
La notion d'urgence psychiatrique, recouvrant la crise émotionnelle aiguë à la décompensation de troubles psychiques graves, reste mal définie. La prise en charge des urgences psychiatriques se f[...]
Rapport
Sarah Tanzilli , rapp. , 2024/05La première partie du rapport est consacrée à l'étude du lien qui existe entre le modèle économique des établissements d'accueil du jeune enfant, et la qualité de l'accueil proposé aux jeunes enf[...]
Rapport
Partout, le changement climatique, en provoquant une augmentation de la fréquence et de l'intensité des sécheresses et des précipitations extrêmes, met à nu une dégradation réelle des écosystèmes[...]
