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Rapport
Pour une vraie culture du consentement, réformer la définition pénale du viol. Pourquoi la question de la redéfinition pénale du viol se pose-t-elle ? 1. Malgré des avancées, la criminalité sex[...]
Rapport
Les rapporteurs proposent une trentaine de recommandations pour mobiliser davantage la France et l’Union européenne sur les enjeux alimentaires, aux niveaux national, européen et multilatéral. Il[...]
Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 23p. , 2024/11La production mondiale de plastiques a doublé au cours des 20 dernières années. Les effets néfastes de la pollution plastique sur l’environnement sont démontrés scientifiquement. Les impacts des [...]
Rapport
La notion d'urgence psychiatrique, recouvrant la crise émotionnelle aiguë à la décompensation de troubles psychiques graves, reste mal définie. La prise en charge des urgences psychiatriques se f[...]
Rapport
Sarah Tanzilli , rapp. , 2024/05La première partie du rapport est consacrée à l'étude du lien qui existe entre le modèle économique des établissements d'accueil du jeune enfant, et la qualité de l'accueil proposé aux jeunes enf[...]
Rapport
Partout, le changement climatique, en provoquant une augmentation de la fréquence et de l'intensité des sécheresses et des précipitations extrêmes, met à nu une dégradation réelle des écosystèmes[...]
Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 23p. , 2024Les effets néfastes de la pollution plastique sur l’environnement sont démontrés scientifiquement et désormais bien connus du grand public. Les impacts des plastiques sur la santé humaine ont fai[...]
Rapport
Malgré des objectifs ambitieux, des personnels fortement impliqués et le constat partagé de son importance, la politique de santé à l’école peine à pleinement prendre en charge ses missions. Au s[...]
Rapport
La loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, loi dite « Claeys-Leonetti » du nom de ses co-auteurs et co-rapporteurs, MM. Al[...]
Rapport
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale suit de près de nombreuses thématiques, parmi lesquelles la santé des femme[...]
Rapport
Devant l’onde de choc déclenchée par la publication du livre de Victor Castanet, Les Fossoyeurs, la Commission des Affaires Sociales ne pouvait rester sans réaction. La gravité des faits relatés [...]
Rapport
La parution des Fossoyeurs, à la fin du mois de janvier de cette année,a provoqué une véritable onde de choc dans notre pays. Au-delà de la gravité des faits dénoncés,qui ont conduit l[...]
Rapport
À la suite des révélations de Victor Castanet dans son livre Les Fossoyeurs sur le fonctionnement du groupe Orpea, la commission des affaires sociales a souhaité faire le bilan de la situation de[...]
Rapport
À la suite des révélations de Victor Castanet dans son livre LesFossoyeurs, et dans la lignée des travaux qu’elle a consacrés à ce sujet, la commission des affaires socia[...]
Rapport
À la suite des révélations de Victor Castanet dans son livre LesFossoyeurs, et dans la lignée des travaux qu’elle a consacrés à ce sujet, la commission des affaires socia[...]
