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Ouvrage
Le présent ouvrage livre les résultats des enquêtes qualitatives et quantitatives menées auprès des professionnels de santé de la région des Hauts-de-France sur la connaissance et l'application d[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7BR0xJFl. Diffusion soumise à autorisation]. Le développement du numérique a bousculé la notion de temps et du lieu de travail. Il permet la réactivité, la disponibilité, la flexibilité mais rend la mesure du t[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dp7R0x9E. Diffusion soumise à autorisation]. L'obligation de sécurité est considérée comme ayant une assise légale. Depuis sa consécration par la chambre sociale de la Cour de cassation le 28 février 2002 dans [...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xm8l8. Diffusion soumise à autorisation]. Une nouvelle notion a fait son apparition dans le courant des années 1990, aussi bien de manière pratique au sein des entreprises, que de manière théorique parmi les[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EER0x8CI. Diffusion soumise à autorisation]. La médecine du travail est l'une des spécialités médicales où le droit est omniprésent dans la pratique quotidienne. Dès lors, son exercice fait non seulement référe[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHIqCF. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet arrêt rendu par la Cour de cassation le 30 juin 2015, un salarié a saisi les prud'hommes en présentant plusieurs réclamations contre son employeur, parmi le[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nGBsR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article revient sur le concept de dignité de la personne humaine et sur la définition du harcèlement moral et physique, au sens juridique et en prenant appui sur[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC DpprnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse la jurisprudence foisonnante concernant l'inaptitude médicale au travail quand elle est d'origine professionnelle, en lien avec un accident de tr[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xIr8DF. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme de 2010 sur les retraites comportait deux volets relatifs au dispositif pénibilité, l'un de prévention, l'autre de compensation. Le nouveau texte, introdu[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Ds7R0xn9. Diffusion soumise à autorisation]. Le système actuel de réparation des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) est propice à la recherche de la responsabilité de l'employeur ca[...]
Article
Sous l'impulsion conjointe des textes et de la jurisprudence, l'obligation de reclassement des agents de la fonction publique devenus inaptes a pris une réelle consistance et s'impose aujourd'hui avec autant de force que dans les entreprises pri[...]
Rapport
Par lettre du 7 novembre 2014, la Ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le Ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socia[...]
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS k8AAGR0x. Diffusion soumise à autorisation].
Article
Michel Borgetto, introd. ; Sophie Fantoni-Quinton, introd. ; et al. |Les contributions du dossier sont issues d'une journée d'étude organisée le 13 décembre 2013 par le Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit au sein de l'université de Lille 2, en association avec la Maison européenne des sciences hu[...]
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DlR0xB7B. Diffusion soumise à autorisation].
