Titre : | Sécurité dans les ESMS : maîtriser le risque incendie. Dossier. 1ère partie. (2008) |
Auteurs : | Pierre LOUIS |
Type de document : | Article |
Dans : | TSA - Travail social actualités (n° 1175, Septembre 2008) |
Pagination : | 13-17 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Etablissement social ; Etablissement médico social ; Structure sociale personne âgée ; Structure sociale personne handicapée ; Incendie ; Hygiène & sécurité ; Réglementation ; Obligation ; Logement foyer ; Circulaire ; Droit domaine santé ; France |
Résumé : | Les établissements sociaux et médico-sociaux sont particulièrement confrontés au risque incendie. Nombre de personnes âgées ou handicapées souffrent de troubles qui peuvent être à l'origine d'un sinistre ou qui ne leur permettent pas de s'en écarter seules. L'objet de ce dossier est de rappeler la réglementation en vigueur en matière de sécurité incendie et d'examiner la responsabilité du directeur d'établissement. Cette première partie examine les règles applicables aux établissements recevant du public en général et aborde les textes propres aux établissements sociaux et médico-sociaux, dont la réglementation de type J qui humanise les structures médico-sociales et la récente circulaire concernant les logements-foyers. La deuxième partie qui sera publiée dans le prochain numéro sera consacrée à la responsabilité du directeur d'établissement. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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061527 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Empruntable Disponible |