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Article
Tout au long du mois de novembre, se déroule le mois de l'Economie sociale et solidaire. A cette occasion, la revue Union Sociale a demandé à trois personnalités qui travaillent sur l'ESS ou en son sein de dire comment, à quelles conditions et e[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8JoGqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les tableaux de cet Insee Résultats comprennent des données sur les effectifs, sur les salaires moyens bruts et nets, sur les primes et indemnités diverses et leur imp[...]![]()
Article
La loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique a fait l'objet d'un dossier qui comporte trois parties : 1- Améliorer la mobilité et le déroulement de carrière des agents (cette partie est développée dans le n°262[...]![]()
Article
En Bretagne, le dispositif "Différent et compétent", mis en uvre par 47 établissements et services d'aide par le travail (Esat), permet aux travailleurs handicapés de faire reconnaître leurs compétences, quel que soit leur niveau de performance[...]![]()
Article
Les thèmes fondamentaux traités par la loi sont maintenant bien connus de tous, même s'ils restent peu commentés (les textes d'application viendront moduler la plupart des dispositifs) ; ils ont fait l'objet de débats, suscité des manifestations[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7mm9BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit l'évolution du salaire brut moyen et du salaire moyen net de prélèvements des agents de l'Etat entre 2006 et 2007. L'analyse porte sur l'évolution g[...]![]()
Rapport
En février 2009, le Ministère de la santé a confié à Chantal de Singly, directrice de l'Institut du management à l'EHESP, une mission de réflexion et de proposition sur la formation, le rôle, les[...]![]()
Rapport
En février 2009, le Ministère de la santé a confié à Chantal de Singly, directrice de l'Institut du management à l'EHESP, une mission de réflexion et de proposition sur la formation, le rôle, les[...]![]()
Article
Alain Garay, dir. ; et al. ; Institut d'Administration des Entreprises (I.A.E.) de Limoges. ; Le droit de la profession de chiropraticien en France. (24/09/2008; Paris) |L'Association française de chiropratique a organisé à Paris, le 24 septembre 2008, une session d'études sur le thème "Quel droit de la profession de chiropraticien en France?". En effet, l'article 75 de la loi dite "Kouchner", du 4 mars 2002, su[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 99qHR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BoR0xkq9. Diffusion soumise à autorisation]. Suite de l'étude générale de jurisprudence liée à la pratique des soins infirmiers, initiée par le Comité de lecture de droit, déontologie et soin en juillet 2009 (v[...]![]()
Article
Cet article commente les dispositions de la loi HPST du 21 juillet 2009 et plus particulièrement celles relatives aux établissements publics de santé. Trois points sont abordés : -le statut juridique de l'établissement public de santé -le régime[...]![]()
Article
Catherine Maisonneuve, coor. ; Hélène GIRARD, coor. |Ce dossier prend acte du malaise des professionnels des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). De nombreux entretiens en témoignent. Parmi les difficultés rencontrées, le turn-over du personnel mais aussi des directeurs; "Ce s[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nko9R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment du vote de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) au Parlement et d'un remaniement ministériel, en pleine concertation avec les syndicats [...]![]()
Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]