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[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xyQWl. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier reprend les interventions lors de la journée d'études organisée par l'Institut d'études politiques de Rennes le 21 octobre 2003. Il comprend deux parties [...]Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]Article
C. Evin ; F. Auger ; E. BEAU ; G. BROCHEN ; B. CASTAGNET ; Y. DAUGE ; L. GEFFROY ; Viviane Kovess-Masfety ; C. LAVIGNE ; V. LE TAILLANDIER ; P. LORSON ; Véronique Lucas-Gabrielli ; C. MOLLER ; A. Perrin ; H. PHANER ; D. TOUPILLIER ; A. TRUGEON ; Groupe Berger-Levrault. Paris. FRA ; Colloque du groupe Berger-Levrault. (11/12/2003; Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par ANFH DyhR0xJ1. Diffusion soumise à autorisation]. Actes du colloque sur les "services hospitaliers de proximité", organisé en décembre 2003 par les éditions Berger-Levrault. Les interventions s'articulent autour des th[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1w01oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La forme juridique de la société d'exercice libéral (SEL) attire de plus en plus de praticiens. Le nombre d'inscriptions de SEL à l'Ordre a doublé en quatre ans. Cette[...]Article
Coup d'envoi d'une étude complète sur le RMI avec, dans ce premier volet, les conditions à remplir pour y avoir droit.Article
Le point sur le régime juridique des entreprises d'insertion, structures qui vendent des biens et services produits par des personnes en difficultés.(Ce dossier annule et remplace celui paru dans TSA, n°757 du 29 octobre 1999, p.7)Article
Le ministère du Travail a publié une brochure précisant les conditions d'entrée sur le territoire français des ressortisssants des nouveaux pays membres de l'Union européenne (Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaqu[...]Article
Alain Chatriot ; Philippe Aghion ; Christophe Charle ; Elie COHEN ; Luigi DEL BUONO ; Christophe GAUBERT ; Jean-Hervé Lorenzi ; Jean-Jacques PAYAN ; Charles Soulie |Sommaire du dossier : 1) Eléments pour comprendre le débat sur la recherche en France aujourd'hui : Le collectif "Sauvons la recherche", rappel des faits - Les lieux de la recherche publique en France - Quelques définitions : Quel rôle de l'Unio[...]Article
Suite du dossier sur les entreprises intermédiaires dont la première partie a été publiée dans le numéro 970 du 23 avril 2004. Cette deuxième partie traite du statut du salarié embauché par une association intermédiaire (contrat, rémunération, s[...]Article
Le point sur le régime juridique des associations intemédiaires, structures d'insertion par l'activité économique.Article
Tout salarié, à temps complet ou à temps partiel, en CDI ou en CDD, bénéficie désormais d'un droit individuel à la formation.Article
Le compte à rebours est enfin lancé : les méthodes du privé débarquent dans le public. De la citadelle de Bercy aux sous-préfectures, reportages sur les lignes de front les plus exposées.Article
Depuis vingt ans, de profonds changements sont à l'oeuvre parmi les cadres : accroissement du niveau de formation, pertes de prérogatives, carrières de plus en plus aléatoires... La sortie progressive du marché du travail des cadres autodidactes[...]Article
A la différence de la psychiatrie traditionnelle, qui se donnait pour objectif de soigner les maladies mentales dans un cadre médicalisé et clos, la politique de santé mentale désormais préconisée par les pouvoirs publics entend prévenir et trai[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP gzR0xCX6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit les ambiguïtés de la figure professionnelle du médecin généraliste italien et évoque la dimension réformatrice de la notion de "territoire" dans l'[...]Article
Pour satisfaire leurs besoins de recrutement, les hôpitaux français peuvent faire appel à des professionnels étrangers. Les conditions d'embauche sont encadrées. Elles dépendent des fonctions occupées et du pays d'origine.Article
Le ministre de la Santé, Jean-François Mattei, lance le chantier de la "gouvernance" des établissements publics de santé dans le cadre du plan "Hôpital 2007".Article
L'hôpital n'est pas une organisation comme une autre. Structure à buts et à acteurs multiples inscrite dans un environnement spécifique, c'est une organisation que l'on peut qualifier de "professionnelle" et qui, de ce fait, connaît des particul[...]Article
Pierre-Henri Bréchat ; Marie-Christine AVARGUES ; René Demeulemeester ; et al. ; Alain Garcia ; Françoise Jabot ; Annie-Claude Marchand ; Christian NICOLAS ; Jean-Claude Palicot ; Jean-Louis SALOMEZ ; Françoise Schaetzel |L'échelon régional est aujourd'hui considéré comme le territoire le mieux adapté à la mise en oeuvre des politiques de santé. Cette approche, qui a été développée en France dès les années quatre-vingt-dix avec la mise en place des programmes rég[...]Article
Sans nier les aspects positifs du travail effectué en commun par les acteurs régionaux, il est indispensable de prendre en compte des intérêts à agir parfois différents, que ce soit dans le cadre d'une politique de santé qui évolue en terme de r[...]Article
Bertrand DU MARAIS ; Renaud Denoix de Saint Marc ; Gavin DREWRY ; Christian-Albert GARBAR ; Marcel Pochard ; André ROSSINOT ; Christian Vigouroux ; Conseil d'Etat (Paris, FRA) ; Colloque "Perspectives pour la Fonction publique" (27/10/2003; Paris (FRA)) |Le Conseil d'Etat a organisé à l'Assemblée nationale un colloque le lundi 27 octobre 2003 sur le thème "Perspectives pour la Fonction publique". Le lecteur trouvera ici le discours d'ouverture ainsi qu'une partie des communications de ce colloqu[...]Article
Ce numéro spécial présente les conditions de recours à l'intérim ainsi que la situation de l'intérimaire dans l'entreprise de travail temporaire et dans l'entreprise utilisatrice. Un point spécial est consacré à la formation des salariés intérim[...]Article
Le projet de loi relatif "aux assistants maternels et aux assistants familiaux", présenté le 4 février dernier en Conseil des ministres, prévoit une refonte complète du statut des assistantes maternelles, une mesure annoncée par le ministre délé[...]Article
L'accueil familial thérapeutique concerne l'accueil de malades mentaux au domicile de personnes recrutées par le directeur de l'établissement ou du service de soins. Cet article fait le point sur les modalités d'accueil des malades, sur les obli[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC zB9CR0xc. Diffusion soumise à autorisation]. C'est le centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon (69) qui a accueilli en octobre dernier les membres du Réseau national des documentalistes hospitaliers (RNDH)[...]Article
Sommaire du dossier : Historique de la décentralisation - Décentralisation : les conséquences pour les personnels - L'impact de la décentralisation et de la déconcentration sur l'organisation des administrations sanitaires dans les régions et le[...]Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]Article
Pour d'aucuns, la loi n° 84-53 du 26/01/84 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et premier statut applicable à l'ensemble du personnel administratif local, serait "mal née" . Ainsi, Olivier Schrameck rap[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Mémoire
Face à une pénurie de personnel d'encadrement de soins, les établissements de santé sont amenés à proposer les postes vacants à des postulants en projet cadre. La plupart acceptent cette prise de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0011
Article
Jean-Richard Cytermann, introd. ; Jean-Louis BEFFA ; Martin BENNINGHOFF ; Alain BILLON ; Laurent BUISSON ; Jean-Emile CHARLIER ; Vincent DUCLERT ; Laurence ESTERLE ; Daniel FILATRE ; Ghislaine FILLIATREAU ; Caroline LANCIANO-MORANDAT ; Philippe LAREDO ; Jean-Philippe Leresche ; Vincent MANGEMATIN ; Achilleas MITSOS ; Frédéric MOENS ; Hiroatsu NOHARA ; Ashveen PERBAYE ; Girolamo RAMUNNI ; Raphaël RAMUZ ; Jean-François THERY |Le mouvement des chercheurs de l'hiver 2004 a été à l'origine d'un foisonnement de contributions et de réflexions, débouchant sur un projet de loi d'orientation et de programmation de la recherche qui doit être présenté au Parlement dans le cour[...]Ouvrage
La complexité du statut de la fonction publique hospitalière rend indispensable un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes de la jurisprudence. Le Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0999
Article
Serge Regourd ; Jean-Luc BOEUF ; Laurent Davezies ; Francis DELPEREE ; Christophe DEMAZIERE ; Séverin FONROJET ; Isabelle JANIN ; François LABIE ; Gérard Marcou ; Jacques PALARD ; Fabrice Robert ; Pierre Sadran ; Marie-José TULARD |Sommaire du dossier : 1) Un nouveau processus de décentralisation : - L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique - Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ? - Organisation territoriale et "[...]Article
Annoncé comme le remède aux maux dont souffre le système de santé, le plan Hôpital 2007, pour ce que nous connaissons, génère à la fois doutes et espérances, mais pose surtout de nombreuses interrogations. Des professionnels des secteurs public [...]Mémoire
L'hôpital pour faire face à un environnement sans cesse en mouvement doit organiser ses ressources humaines de façon optimale. Celles-ci sont soumises à de nombreuses contraintes : pénurie de cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0062
Chapitre
La confusion des termes d'incapacité, d'invalidité, de déficience, d'inaptitude caractérisant le XXè siècle perdure au-delà de la seconde guerre mondiale. Le handicap est une situation liée à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1211
Ouvrage
Depuis ces dernières années, le système hospitalier public et privé ne cesse d'évoluer. Le programme des ordonnances de 1996 s'organisait autour de trois axes : qualité, responsabilité, coopérati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0530
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0009
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Article
Eric Zaoui |Dans Laennec (n° 3, 2004)Symptôme récurrent d'un malaise collectif, l'éternelle question de l'identité de l'infirmière tend à occulter les vrais débats. Il est urgent de sortir la réflexion du pur registre intellectuel pour l'ancrer dans la pratique quotidienne, dans l'[...]Article
La réglementation sur l'intégration scolaire des élèves handicapés invite les enseignants à modifier leur pratique professionnelle dans et hors de la classe. Une enquête a été menée auprès de 145 enseignants d'EPS (Education physique et sportive[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI TR0x3Pg8. Diffusion soumise à autorisation]. La réglementation sur l'intégration scolaire des élèves handicapés invite les enseignants à modifier leur pratique professionnelle dans et hors de la classe. Une enq[...]Article
M.F. JACQMIN ; S. DIDOT ; E. GARCIN ; P. GROBOIS ; L. GUTHRIE ; R. SAMACHER |Les récents débats autour de l'amendement Accoyer, vôté le 14 octobre à l'Assemblée Nationale puis autour de l'amendement Mattéï vôté le 19 janvier au Sénat ont conduit les auteurs à proposer un dossier centré sur les psychothérapies. Les auteur[...]Ouvrage
Cette thèse de doctorat en droit privé a été soutenue le 6 décembre 2002 à l'université de Montpellier 1 et porte sur l'existence d'un statut du patient. Dans la première partie de la thèse, l'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1501
Article
Pourquoi l'amendement Accoyer sur le statut de psychothérapeute soulève-t-il de nombreuses questions et inquiétudes dans le monde psy ?Chapitre
L'auteur aborde essentiellement le droit du travail et le droit de la sécurité sociale qui ont une conception assez réductrice du handicap puisqu'ils ne l'appréhendent que sous le seul angle de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Mémoire
La garde hospitalière est une organisation mise en place pour assurer la continuité des soins dans les établissements publics de santé et pour répondre à l'urgence. Aujourd'hui de nombreux profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0049
Article
L'Ined étudie les populations de la France et des pays étrangers dans une perspective démographique associée à d'autres approches : histoire, géographie, sociologie, anthropologie, économie, épidémiologie, biologie de la reproduction. Parmi ses [...]Article
Plus vite et plus fort qu'un long discours, l'image parle. Mais faut-il la croire ? De l'icône byzantine aux boudhas de Bamian, de Platon à Diderot, de Lascaux au vidéogramme, l'image peinte, gravée ou projetée entretient avec les religions et [...]Article
La réforme de l'Etat et, plus spécifiquement, celle du statut de la fonction publique est, en France, un sujet à la fois récurrent et presque tabou sur lequel, toutefois le Conseil d'Etat vient de produire un rapport important dont Marcel Pochar[...]