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[BDSP. Notice produite par APHPDOC gNR0x4l7. Diffusion soumise à autorisation]. Alors qu'un projet de loi vient d'être déposé en Grande-Bretagne afin d'autoriser le clonage de l'embryon humain, doit-on profiter de la révision des lois bioéthique[...]Article
Nadine Lefaucheur, réal. ; M.S. DUPONT-BOUCHAT ; et al. ; G. HENAFF ; Jane Jenson ; Frédéric Lesemann, réal. ; Patricia Loncle, réal. ; S. MENARD ; F.R. Ouellette ; M. PETITCLERC ; K. SCHEIWE ; V. STRIMELLE ; Pascale VIELLE, réal. |La question de l'enfance, de sa protection et de ses droits est plus que jamais au coeur du débat politique et des changements culturels à l'oeuvre dans la société. Plusieurs articles de cette livraison évoquent les déplacements des points de te[...]Article
Didier MAUS, préf. ; Michel BARNIER ; Alexandre CARNELUTTI ; et al. ; Pierre-Alexis FERAL ; Pascal Lamy ; Julian PRIESTLEY ; Jean-Pierre PUISSOCHET ; Jean-Luc Sauron ; Anne STEVENS ; Ellen VOS ; Jacques ZILLER |Après le sommet de Nice, s'ouvre le grand débat sur l'avenir de l'Union et la réforme des institutions. Comment la Commission européenne répond-elle aux défis de la mondialisaton ? Quelles adaptations seront rendues nécessaires par l'élargisseme[...]Article
Ljiljana Jovic, coor. ; Bruno LEGOURD, coor. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC hR0xECtP. Diffusion soumise à autorisation]. La fonction d'infirmier général a 25 ans, à l'occasion de cet anniversaire, la promotion des infirmiers généraux en formation à l'Ecole nationale de la santé publiqu[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QZf9KR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur de l'insertion par l'économique, qui est composé principalement d'associations intermédiaires et d'entreprises d'insertion, a pour vocation de permettre à [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES b860R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les artistes du spectacle bénéficient depuis la loi du 26 décembre 1969 d'une présomption légale de salariat qui leur assure l'application du droit du travail et du d[...]Article
Faut-il réformer la loi sur le statut des associations ? A la veille du centenaire de la loi de 1901, cette question revient avec force, d'autant plus que l'économie solidaire a gagné ses lettres de noblesse avec la désignation d'un secrétaire d[...]Article
Ce référentiel est le premier palier d'une réforme qui vise à adapter la formation CAFDES aux évolutions des besoins d'action sociale. Il est le fruit du travail préparatoire d'un groupe constitué par le ministère chargé des affaires sociales. I[...]Article
Les enfants ne doivent pas être traités comme des adultes. Ce principe qui compte parmi les grands acquis de la civilisation, est aujourd'hui menacé dans les sociétés occidentales.Article
Les autorités administratives indépendantes : - essai de recensement - régime juridique - réformes nécessaires. Les AAI (Autorités Administratives Indépendantes) et l'article 6-1 de la CEDH (Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme).Article
L'auteur examine l'évolution des soins palliatifs depuis 1945 dans les trois phases décrites par van Gennep.Article
L'accroissement du nombre des sectes n'a pas manqué de susciter des inquiétudes dans l'opinion publique et chez les responsables politiques. Au reste, compte tenu de certaines pratiques, de certains comportements, l'actualité judiciaire rencontr[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DH tgKR0xj3. Diffusion soumise à autorisation]. Cette journée organisée par la Direction des hôpitaux avec l'ADRHESS, reflète la nécessité d'un dialogue entre l'administration centrale et les responsables hospitaliers [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xO6374. Diffusion soumise à autorisation]. L'article à partir de références de textes réglementaires fait le point sur les fonctions d'encadrement : surveillant (e) chef, surveillant (e) des services médicaux[...]Article
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Brigitte Bouquet ; Christine LABONTE-ROSET ; Geneviève Dell'acqua-Ninin ; Henri Pascal ; Geoffroy PEARSON ; G. ZELIS |Il a paru nécessaire de repartir de la conférence internationale de service social de 1928 qui donne une information sans précédent sur l'état de la formation sociale dans le monde à cette date et montre que les débats de l'époque sont loin d'êt[...]Article
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Avec l'avènement des nouvelles technologies, chacun peut désormais collecter une oeuvre et la rediffuser. Plus encore, il peut la modifier, la sectionner, la mélanger à d'autres et la délivrer de nouveau. Avec Internet, non seulement le contrôle[...]Article
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Hier activité traditionnelle et reconnue du secteur public, la chirurgie semble, année après année, fuir les murs de l'hôpital pour se développer plus largement dans le cadre du secteur privé.Article
Dans le rapport Soupiot intitulé "Au-delà de l'emploi" (qui a été analysé dans le numéro de mai 1999 de Droit Social), on peut lire (p. 34) "Le besoin d'une catégorie juridique intermédiaire entre le salarié et l'entrepreneur est évident". Le mê[...]Article
Doit-on profiter de la révision de la loi 94-654 du 29 juillet 1994 pour autoriser et dans quelles conditions des recherches multiples sur les embryons ?