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Sommaire du dossier : Historique de la décentralisation - Décentralisation : les conséquences pour les personnels - L'impact de la décentralisation et de la déconcentration sur l'organisation des administrations sanitaires dans les régions et le[...]Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]Article
Pour d'aucuns, la loi n° 84-53 du 26/01/84 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et premier statut applicable à l'ensemble du personnel administratif local, serait "mal née" . Ainsi, Olivier Schrameck rap[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Mémoire
Face à une pénurie de personnel d'encadrement de soins, les établissements de santé sont amenés à proposer les postes vacants à des postulants en projet cadre. La plupart acceptent cette prise de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0011
Article
Jean-Richard Cytermann, introd. ; Jean-Louis BEFFA ; Martin BENNINGHOFF ; Alain BILLON ; Laurent BUISSON ; Jean-Emile CHARLIER ; Vincent DUCLERT ; Laurence ESTERLE ; Daniel FILATRE ; Ghislaine FILLIATREAU ; Caroline LANCIANO-MORANDAT ; Philippe LAREDO ; Jean-Philippe Leresche ; Vincent MANGEMATIN ; Achilleas MITSOS ; Frédéric MOENS ; Hiroatsu NOHARA ; Ashveen PERBAYE ; Girolamo RAMUNNI ; Raphaël RAMUZ ; Jean-François THERY |Le mouvement des chercheurs de l'hiver 2004 a été à l'origine d'un foisonnement de contributions et de réflexions, débouchant sur un projet de loi d'orientation et de programmation de la recherche qui doit être présenté au Parlement dans le cour[...]Ouvrage
La complexité du statut de la fonction publique hospitalière rend indispensable un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes de la jurisprudence. Le Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0999
Article
Serge Regourd ; Jean-Luc BOEUF ; Laurent Davezies ; Francis DELPEREE ; Christophe DEMAZIERE ; Séverin FONROJET ; Isabelle JANIN ; François LABIE ; Gérard Marcou ; Jacques PALARD ; Fabrice Robert ; Pierre Sadran ; Marie-José TULARD |Sommaire du dossier : 1) Un nouveau processus de décentralisation : - L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique - Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ? - Organisation territoriale et "[...]Article
Annoncé comme le remède aux maux dont souffre le système de santé, le plan Hôpital 2007, pour ce que nous connaissons, génère à la fois doutes et espérances, mais pose surtout de nombreuses interrogations. Des professionnels des secteurs public [...]Mémoire
L'hôpital pour faire face à un environnement sans cesse en mouvement doit organiser ses ressources humaines de façon optimale. Celles-ci sont soumises à de nombreuses contraintes : pénurie de cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0062
Chapitre
La confusion des termes d'incapacité, d'invalidité, de déficience, d'inaptitude caractérisant le XXè siècle perdure au-delà de la seconde guerre mondiale. Le handicap est une situation liée à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1211
Ouvrage
Depuis ces dernières années, le système hospitalier public et privé ne cesse d'évoluer. Le programme des ordonnances de 1996 s'organisait autour de trois axes : qualité, responsabilité, coopérati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0530
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0009
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Article
Eric Zaoui |Dans Laennec (n° 3, 2004)Symptôme récurrent d'un malaise collectif, l'éternelle question de l'identité de l'infirmière tend à occulter les vrais débats. Il est urgent de sortir la réflexion du pur registre intellectuel pour l'ancrer dans la pratique quotidienne, dans l'[...]Article
La réglementation sur l'intégration scolaire des élèves handicapés invite les enseignants à modifier leur pratique professionnelle dans et hors de la classe. Une enquête a été menée auprès de 145 enseignants d'EPS (Education physique et sportive[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI TR0x3Pg8. Diffusion soumise à autorisation]. La réglementation sur l'intégration scolaire des élèves handicapés invite les enseignants à modifier leur pratique professionnelle dans et hors de la classe. Une enq[...]Article
M.F. JACQMIN ; S. DIDOT ; E. GARCIN ; P. GROBOIS ; L. GUTHRIE ; R. SAMACHER |Les récents débats autour de l'amendement Accoyer, vôté le 14 octobre à l'Assemblée Nationale puis autour de l'amendement Mattéï vôté le 19 janvier au Sénat ont conduit les auteurs à proposer un dossier centré sur les psychothérapies. Les auteur[...]Ouvrage
Cette thèse de doctorat en droit privé a été soutenue le 6 décembre 2002 à l'université de Montpellier 1 et porte sur l'existence d'un statut du patient. Dans la première partie de la thèse, l'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1501
Article
Pourquoi l'amendement Accoyer sur le statut de psychothérapeute soulève-t-il de nombreuses questions et inquiétudes dans le monde psy ?Chapitre
L'auteur aborde essentiellement le droit du travail et le droit de la sécurité sociale qui ont une conception assez réductrice du handicap puisqu'ils ne l'appréhendent que sous le seul angle de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Mémoire
La garde hospitalière est une organisation mise en place pour assurer la continuité des soins dans les établissements publics de santé et pour répondre à l'urgence. Aujourd'hui de nombreux profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0049
Article
L'Ined étudie les populations de la France et des pays étrangers dans une perspective démographique associée à d'autres approches : histoire, géographie, sociologie, anthropologie, économie, épidémiologie, biologie de la reproduction. Parmi ses [...]Article
Plus vite et plus fort qu'un long discours, l'image parle. Mais faut-il la croire ? De l'icône byzantine aux boudhas de Bamian, de Platon à Diderot, de Lascaux au vidéogramme, l'image peinte, gravée ou projetée entretient avec les religions et [...]Article
La réforme de l'Etat et, plus spécifiquement, celle du statut de la fonction publique est, en France, un sujet à la fois récurrent et presque tabou sur lequel, toutefois le Conseil d'Etat vient de produire un rapport important dont Marcel Pochar[...]