Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (1745)
Mémoire
Les six médecins vacataires de l'Académie de la Réunion exercent leurs missions sans formation spécifique, contrairement à leurs homologues Médecins de l'Education Nationale (MEN), statutairement[...]Article
Article
La législation relative au travail à temps partiel a été modifiée par la loi Aubry II du 19 janvier 2000. Tout d'abord, tout salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée légale ou conventionnelle est à temps partiel. Compte tenu de[...]Ouvrage
Les années quatre-vingt ont vu se mettre en place un ensemble de dispositifs localisés : Z.E.P., programmes D.S.Q., comités de prévention de la délinquance, opérations anti été chaud, etc. Tous c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1494
Article
Article
Article
Les auteurs posent la question de la place de l'activité politique au sein de l'activité soignante. A la question de savoir si cette activite est un luxe ou une nécessité, ils répondent par un plaidoyer pour l'engagement politique des infirmière[...]Article
Article
Article
Pouvoirs publics et organisations syndicales représentatives du corps de directeur ont entrepris des négociations qui se sont déroulées sur plus de deux ans et viennent d'aboutir à un premier texte discuté au CSFPH du 30 septembre 1999 ; un deux[...]Article
Article
Article
Voici les articles traités dans cette première partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : L'aide de l'Ouest à l'Est, une copie à revoir (les pays de l'ancien bloc soviétique ont été submergés de conseils juridiques étran[...]Article
Voici les articles traités dans cette deuxième partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : Tradition et justice moderne : hiatus et compatibilités (Le droit coutumier ne fait pas toujours bon ménage avec le concept de dro[...]Article
Article
Au fil des réformes, et notamment depuis la loi Evin du 31 juillet 1991, les schémas décisionnels sont devenus plus complexes et le jeu de rôle imparti aux différents acteurs conduit à l'expression de pouvoirs et de contre-pouvoirs aux effets co[...]Article
Seul département de la région Poitou-Charentes à compter deux secteurs sanitaires, la Charente-Maritime accueille le CH de la Rochelle au nord, au sud le centre hospitalier général de Saintes (CHGS) qui, s'étant vu propulsé au rang d'hôpital "de[...]Article
La nébuleuse des professions sociales s'est considérablement étendue ces dernières années et ses contours semblent encore plus flous. L'apparition des emplois-jeunes contribue à une diversification déjà perceptible des métiers. Deux tendances co[...]Article
Article
Article
A l'heure où une réflexion est menée sur les mesures à prendre pour pallier le recours massif des entreprises à des emplois précaires, certaines questions juridiques demeurent en suspens sur les contrats de travail à durée déterminée, bien que f[...]Article
L'ordonnance n° 346 du 24 avril 1996 a introduit au sein du système de santé français une procédure nouvelle : l'accréditation des établissements de santé. Précisée ensuite par le décret n° 311 du 7 avril 1997, la procédure d'accréditation a pou[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière (FPH) est la dernière-née de l'unification statutaire des années quatre-vingt : jusque-là, collectivités territoriales, structures de soins et d'hébergement se t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1414
Article
La loi du 8 décembre 1992 a introduit la notion de pharmacien chargé de la gérance d'une pharmacie à usage intérieur (P.U.I.). Le décret N° 98/79 du 11 février 1998 a regroupé les autres pharmaciens exerçant au sein d'une pharmacie à usage intér[...]Article
Lors de la parution du statut des adjoints des cadres (décret du 21 septembre 1990 modifié par les décrets du 14 mai 1991 et 16 décembre 1994), certains en faisaient une lecture optimiste, comme un passage pour accéder à un corps d'encadrement a[...]