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Bernard PERRUT ; Patrice CARVALHO ; Jean-François Chossy ; Jean-Michel MARCHAND ; Pierre Morange ; Pascal Terrasse |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 53t69R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs, députés, émettent des propositions concernant l'amélioration de la vie quotidienne et de la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes, pa[...]Article
Dominique Velche ; Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations -CTNERHI |L'auteur rend compte des divers moyens et des dispositifs mis en place par les quinze pays de l'Union européenne pour assurer l'emploi des personnes handicapées. Il analyse les différentes approches suivies dans les législations nationales, les [...]Article
Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 36p. , 2000Le vieillissement de la population, l'augmentation de la dépendance des personnes âgées et la montée de la place de l'usager amènent à s'interroger sur l'évolution de la prise en charge des perso[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE00/0006
Ouvrage
Autour de chaque famille "dangereuse" pour l'enfant, une équipe de professionnels d'horizons différents (enseignants, psy, éducateurs, assistants sociaux, policiers, juges civils et répressifs...[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0166
Article
Depuis 1975, l'Espagne a connu des changements sociopolitiques déterminants pour son entrée dans le Communauté Economique Européenne. Pendant cette période de constants renouvellements, la psychiatrie a fait plus que suivre le mouvement, prenant[...]Article
Le système français de la fonction publique a un peu plus de cinquante ans. Les principes qui le fondent et les règles qui le régissent n'ont guère évolué depuis sa conception et on peut s'interroger sur leur pertinence actuelle. La question mér[...]Mémoire
Les six médecins vacataires de l'Académie de la Réunion exercent leurs missions sans formation spécifique, contrairement à leurs homologues Médecins de l'Education Nationale (MEN), statutairement[...]Article
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La législation relative au travail à temps partiel a été modifiée par la loi Aubry II du 19 janvier 2000. Tout d'abord, tout salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée légale ou conventionnelle est à temps partiel. Compte tenu de[...]Ouvrage
Les années quatre-vingt ont vu se mettre en place un ensemble de dispositifs localisés : Z.E.P., programmes D.S.Q., comités de prévention de la délinquance, opérations anti été chaud, etc. Tous c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1494
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Les auteurs posent la question de la place de l'activité politique au sein de l'activité soignante. A la question de savoir si cette activite est un luxe ou une nécessité, ils répondent par un plaidoyer pour l'engagement politique des infirmière[...]Article
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Pouvoirs publics et organisations syndicales représentatives du corps de directeur ont entrepris des négociations qui se sont déroulées sur plus de deux ans et viennent d'aboutir à un premier texte discuté au CSFPH du 30 septembre 1999 ; un deux[...]Article
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Voici les articles traités dans cette première partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : L'aide de l'Ouest à l'Est, une copie à revoir (les pays de l'ancien bloc soviétique ont été submergés de conseils juridiques étran[...]Article
Voici les articles traités dans cette deuxième partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : Tradition et justice moderne : hiatus et compatibilités (Le droit coutumier ne fait pas toujours bon ménage avec le concept de dro[...]Article
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Au fil des réformes, et notamment depuis la loi Evin du 31 juillet 1991, les schémas décisionnels sont devenus plus complexes et le jeu de rôle imparti aux différents acteurs conduit à l'expression de pouvoirs et de contre-pouvoirs aux effets co[...]Article
Seul département de la région Poitou-Charentes à compter deux secteurs sanitaires, la Charente-Maritime accueille le CH de la Rochelle au nord, au sud le centre hospitalier général de Saintes (CHGS) qui, s'étant vu propulsé au rang d'hôpital "de[...]Article
La nébuleuse des professions sociales s'est considérablement étendue ces dernières années et ses contours semblent encore plus flous. L'apparition des emplois-jeunes contribue à une diversification déjà perceptible des métiers. Deux tendances co[...]Article
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A l'heure où une réflexion est menée sur les mesures à prendre pour pallier le recours massif des entreprises à des emplois précaires, certaines questions juridiques demeurent en suspens sur les contrats de travail à durée déterminée, bien que f[...]Article
L'ordonnance n° 346 du 24 avril 1996 a introduit au sein du système de santé français une procédure nouvelle : l'accréditation des établissements de santé. Précisée ensuite par le décret n° 311 du 7 avril 1997, la procédure d'accréditation a pou[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière (FPH) est la dernière-née de l'unification statutaire des années quatre-vingt : jusque-là, collectivités territoriales, structures de soins et d'hébergement se t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1414
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La loi du 8 décembre 1992 a introduit la notion de pharmacien chargé de la gérance d'une pharmacie à usage intérieur (P.U.I.). Le décret N° 98/79 du 11 février 1998 a regroupé les autres pharmaciens exerçant au sein d'une pharmacie à usage intér[...]Article
Lors de la parution du statut des adjoints des cadres (décret du 21 septembre 1990 modifié par les décrets du 14 mai 1991 et 16 décembre 1994), certains en faisaient une lecture optimiste, comme un passage pour accéder à un corps d'encadrement a[...]Ouvrage
L'hôpital public a connu en France, au cours de ces trente dernières années, de nombreuses réformes : redéfinition de son rôle et de ses missions dans le cadre du service public hospitalier, réam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0643
Rapport
Cette recherche s'inscrit dans le cadre d'un appel d'offres sur l'Administration sanitaire et sociale. Le domaine retenu par l'étude est à la fois large et précis : il s'agit du corps des directe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0236
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Philippe DEWITTE ; Jacques Barou ; François BENSIGNOR ; Yamina BETTAHAR ; Linda Denour ; Rémi Junker ; Janine PONTY ; Jean-Luc Richard |Les apports de l'immigration sont difficilement mesurables mais ils sont bien réels, au point de justifier l'idée d'une "dette à l'envers", contractée par la France auprès des migrants et de leurs pays d'origine. La République serait-elle ingrat[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 37PtR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Quelque 8000 médecins étrangers sont, à travail égal, nettement moins payés que les nationaux, pour des emplois le plus souvent précaires qu'ils sont forcés d'exerce[...]Article
Les praticiens hospitaliers s'interrogent aujourd'hui sur le rôle qui leur échoira dans l'hôpital du XXIème siècle : Comment participer à la mise en place du processus d'accréditation et aux restructurations ? Comment dialoguer avec les instance[...]Article
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Les revenus des médecins salariés de l'hôpital proviennent à la fois de leur salaire et d'activités annexes. Les écarts de revenu moyen peuvent atteindre environ 60% selon la spécialité exercée. le statut et l'ancienneté dans le poste jouent for[...]Article
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La loi hospitalière prévoit que chaque établissement de santé doit établir, par une délibération de son conseil d'administration, son règlement intérieur. Ce document porté à la connaissance des usagers, doit présenter les droits et obligations [...]Article
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L'étude des textes professionnels témoigne de la perpétuelle évolution de la profession infirmière dans son adaptation aux progrès techniques et scientifiques, mais aussi aux besoins actuels de la société. Bilan et perspectives à l'aube de l'an 2000.Article
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Les centres de santé qui connaissent des difficultés financières anciennes, ont entamé des discussions avec le ministère et la CNAM, pour une révision de leur cadre d'exercice. Ils rappellent ici leurs missions et leurs revendications essentielles.Article
Ouvrage
Le rapport 1998 contient des enquêtes, des analyses et des recommandations sur deux thèmes de travail importants et relativement nouveaux : Le téléphone sociale : entre information et écoute du p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4753
Article
Mise au point concernant le statut des collaborateurs bénévoles du service public.Article
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Le praticien Hospitalier Temps-Plein est le vrai PH, chéri des textes..., il forme le gros des bataillons des emplois permanents.Article
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L'amélioration du statut des femmes en matière de protection sociale est encore en devenir pour bon nombre d'entre elles. Les travaux d'Anne-Marie Brocas sur le thème de l'individualisation des droits sociaux que nous présentons sont porteurs de[...]Article
A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]Article
Les entreprises publiques de service public disposent aujourd'hui en France d'un quasi-monopole des grèves. Derrière ce constat se cachent cependant des évolutions majeures : dans beaucoup d'entreprises, la pratique des grèves a régressé, voire [...]Article
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J'ai découvert l'hôpital il y a fort longtemps, à une époque où l'ENSP, balbutiante, n'avait pas encore essaimé, où les responsables soignants, pour la plupart, étaient issus d'ordres religieux, où travailler à l'hôpital (en période de plein emp[...]Article
Article
La loi contre les exclusions du 29 juillet 1998 modifie le champ d'application et le régime des contrats emploi-solidarité. (1). A suivre.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2370
Article
Renaud Denoix de Saint Marc, préf. ; Thierry GIRARDOT ; Jean Massot |Deux évènements ont incité les auteurs à reprendre la plume sur le même sujet : La célébration, à la fin de l'année 1999, du deuxième centenaire du Conseil d'Etat ; la nécessité d'une étude critique sur les objectifs de la réforme du contentieux[...]Article
Renaud Denoix de Saint Marc ; Michel ANTOINE ; Bernard BARBICHE ; Yves-Marie Bercé ; Marguerite BOULET-SAUTEL ; Pierre FANACHI ; Bernard GUENEE ; Françoise HILDESHEIMER ; Jacques LEGER ; Jean-Louis Mestre ; Bruno NEVEU ; Jean-Louis THIREAU ; Ve journée d'études. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (16/06/1999) |Cette cinquième et dernière journée a pour sujet un thème encore une fois historique, à savoir "Le Conseil d'Etat et le Conseil du Roi" il s'agit donc d'étudier ce qu'était le Conseil d'Etat avant la Constitution de l'an VIII. Cette journée vien[...]Article
En dépit des affirmations du préambule de la Constitution, selon lesquelles chacun a le droit d'obtenir un emploi et nul ne peut-être lésé, dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, le droit au travail comporte des restrictions [...]Article
Jacqueline GOTTELY ; Marc BEUDAERT ; Alain CHARRAUD ; Magali Coldefy ; Françoise JALLET ; Stéphane Rican ; E. ROUMIGUIERES ; Gérard Salem ; Marc Simon ; Annick Vilain ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (Paris, FRA) |Dans ce dossier les articles suivants sont développés : les perspectives démographiques des professions médicales, la répartition spatiale des médecins : une analyse selon le zonage en aires urbaines, les biologistes médicaux : environ 10 000 pr[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1919
Bulletin : Article
Nouveau mascaret (Le), Faire face aux besoins de la personne handicapée âgée : quelles perspectives de rapprochement pour les secteurs des personnes handicapées et des personnes âgées ?
Edouard KOSMALA, préf. ; Robert ALBIN, préf. ; Jean-Jacques Amiot, préf. ; Lionel AZARD, préf. ; Monique BARAT, préf. ; Anne BARON, préf. ; Yves CAMPILLO, préf. ; Guy CARNIEL, préf. ; Janine Cayet, préf. ; Bernard CAZEAU, préf. ; Maryvonne DELVERT, préf. ; Jean-Michel Faure, préf. ; Florence FERMOUET, préf. ; Micheline GUILLAMET, préf. ; Patrick Guyot, préf. ; Francis IMBOURG, préf. ; Michel Laforcade, préf. ; Gaston LEFAY, préf. ; Bénédicte MARABET, préf. ; Bernard NUYTTEN, préf. ; Anne-Sophie RIGAUD, préf. ; Patrick ROTHEKEGEL, préf. ; Jean SANCHO, préf. ; Stéphanie Sauvage, préf. ; Eric SORITA, préf. ; Raymonde TAILLEUR, préf. ; Association des Paralysés de France -APF ; Association régionale des infirmes moteurs cérébraux -ARIMC ; Centre régional pour l'enfance et l'adoscence, handicaps, inadaptations, insertion -CREAHI Aquitaine ; Office aquitain de recherches, d'études, d'informations et de liaison sur les problèmes des personnes âgées -OAREIL ; ORSA ; Union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -URAPEI ; Union régionale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales -URIOPSS ; Centre régional pour l'enfance et l'adolescence, handicaps, inadaptations, insertion -CREAHI d'Aquitaine, Association des paralysés de France -APF, Office aquitain de recherches, d'études, d'informations et de liaison sur les problèmes des personnes âgées , 1999Répondre aux besoins des personnes âgées handicapées constitue un objectif dont la réalisation à court terme est indispensable. Quelles sont les données à prendre en compte ? Quelles expériences sont déjà menées ? Comment les personnes handicapé[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière est une création issue de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, modifiée à plus de vingt reprises depuis cette date. Très complet, cet ouvrage propose une analyse c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1217
Article
Ousmane CAMARA ; Albert AGGREY ; Martin AKENDENGUE ; Louis Bastide ; Martine DE BOISDEFFRE ; Renaud Denoix de Saint Marc ; Abdou DIOUF ; et al. ; Maïmouna KANE ; François NAMARE ; Bernard Pacteau ; Michel Roux ; Mamadou SALL ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (09-10/03/1998) |Article
Renaud DENOIX DE SAINT JACQUES ; et al. ; Alfred Fischer ; Michel FROMONT ; Guillaume GOULARD ; Alexander JANNASCH ; B. SCHLUTER ; Jürgen SCHWARZE ; Karl-Peter SOMMERMANN ; Jacques-Henri STAHL ; Jean-Marie WOEHLING ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (19-20/10/1998; Strasbourg) |Article
Article
Renato LASCHENA ; Giuseppe BARBAGALLO ; Jean BARTHELEMY ; Sabino CASSESE ; Jean-Paul COSTA ; Renaud Denoix de Saint Marc ; et al. ; Pascale GONOD ; Giorgio LIGNANI ; Guido MELIS ; Jean-Louis Mestre ; Alessandro PAJNO ; Giovanni PALEOLOGO ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (27-28/10/1995; Rome) |Article
Joseph CHAOUL ; Souheil BAUJI ; Pierre DELVOVE ; Renaud Denoix de Saint Marc ; Alexandre FAYAD ; Muhieddine KAISSI ; Antoine KHAIR ; Daniel LEBOUTOULLE ; Jean Massot ; Bruno ODENT ; Freifer RIZCALLAB ; Michel TABET ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (04-05/03/1999; Beyrouth) |Article
Acquérir le statut d'adulte indépendant, aussi bien dans la vie sociale que professionnelle, est un parcours qui nécessite une préparation et un accompagnement familial et social notamment pour les personnes handicapées. L'auteur rend compte de [...]Ouvrage
Le médecin qui rencontre un patient VIH : quelle difficulté ? Cette rencontre a-t-elle été une "aventure" nouvelle dans sa vie professionnelle ? En entrant dans l'intimité du colloque singulier d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/0765
Article
Magali Coldefy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 0Cx2R0xN. Diffusion soumise à autorisation]. En 1995, le système hospitalier français emploie 75000 médecins à diplôme non européen. Leur présence est plus importante dans les spécialités ou la main d'oeuvre est[...]Article
F. JALLET ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xM0b5y. Diffusion soumise à autorisation]. En décembre 1996, les personnels médicaux des 1067 établissements publics de santé représentaient près de 100000 personnes, en France métropolitaine. La moitié d'entr[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une présentation du statut et du rôle du principal organe de règlement non juridictionnel des litiges administratifs. Cette étude s'attache à dégager essentiellement l'apport,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0057
Article
Martha NUSSBAUM ; M.V.L. BADGETT ; Lourdes BENERIA ; Nancy FOLBRE ; Jane HODGES-AEBERHARD ; Adriana MATA GREENWOOD |Femmes et égalité : l'approche fondée sur les capacités L'action positive dans l'emploi : la jurisprudence récente face à une notion complexe - Statistiques du travail : rendre également compte de la situation des femmes et des hommes - Le trava[...]Ouvrage
Critique de la pensée prohibitionniste, cet ouvrage, avec le renfort de la clinique et des psychanalytiques, veut ôter toute consistance aux efforts de condamnation morale et de répression de l'u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0215
Article
Claudine ROUSSET ; TNH, Mieux articuler le sanitaire et le médico-social en psychiatrie. Journées. 26. |Présentation sous forme de tableaux des équipements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux (voir mots-clés). On donne pour chacune de ces structures : une définition, les textes réglementaires de référence, le mode de fonctionnement e[...]Article
En menant l'enquête auprès des responsables du secteur public, la CNDCH (Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier) donne à voir les difficultés rencontrées sur le terrain telles qu'elles sont ressenties par les hospitaliers char[...]Article
Entre 1996 et 1997, le salaire brut moyen par tête des agents des services civils de l'Etat est resté quasiment stable en francs constants (+0,1%). Le salaire moyen net de prélèvement, c'est-à-dire net de cotisations sociales, de CSG et de CRDS,[...]Ouvrage
Petit ouvrage de fond qui restitue au social, donc au sociologique, sa juste place dans l'analyse d'un problème, l'emploi et le chômage, autour duquel les débats adoptent trop souvent un point de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0160
Article
Dans le cadre de l'année internationale des personnes âgées et à l'occasion des journées annuelles de la branche retraite, la Caisse nationale d'assurance vieillesse organisait à Paris le 29 septembre, un colloque international intitulé "solidar[...]Article
Ce "Documents Statistiques" présente des résultats au niveau national, par catégorie d'établissement pour les hôpitaux publics, par statut juridique et par mode de fixation des tarifs pour les établissements privés. Chaque partie regroupe un ou [...]Mémoire
L'histoire nous apprend que l'image de l'hôpital s'est façonnée au travers d'évolutions lentes ou parfois de ruptures mais toujours au rythme de la construction des grands concepts collectifs. Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2017
Mémoire
L'histoire nous apprend que l'image de l'hôpital s'est façonnée au travers d'évolutions lentes ou parfois de ruptures mais toujours au rythme de la construction des grands concepts collectifs. Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2018
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Les repères qui ont fondé depuis trente ans la gestion sociale des entreprises sont en train d'éclater. La mobilité sous toutes ses formes est devenue une préoccupation permanente des entreprises et des salariés. Les entreprises se transforment [...]Article
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Philippe BISSARA ; Alain Brunaud ; Florence FAVRE ; Jean-Paul FRANCOIS ; Jean-Pierre GAUDARD ; Nathalie GREENAN ; Frédéric Rey ; Daniel RICHTER |Dans cet article sont développés les sujets suivants : - Qui dirige la firme ? La réponse du gouvernement d'entreprise. - L'industrie réorganise sa production. - 3 Suisses/La redoute : deux organisations du travail rivales. - Chronologie d'un co[...]Article
Jacqueline GOTTELY ; Michel DUBOEUF ; Claude HAUDIER ; Marguerite Weiss ; Danièle WOHLGEMUTH ; Troisième rencontre des DRH hospitaliers : journée organisée par la Direction des hôpitaux en liaison avec l'ADRHESS. (03/11/1998; Paris) |Sommaire de la deuxième table ronde : Place de l'hôpital dans l'évolution de l'emploi sanitaire et social - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - Problématique de la promotion interne et des stratégies d'emplois.Article
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Nous présentons, cette semaine, la seconde partie du rapport d'Yves Morvan, président du conseil économique et social régional de Bretagne, sur les schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (la première partie a été publi[...]