Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (687)
Ouvrage
Dérèglement de l'effet de serre, déficit de la couche d'ozone, pollutions, organismes génétiquement modifiés : la crise environnementale frappe fort et le temps n'est plus où prévalait l'idée d'u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2046
Article
Le risque microbiologique s'enrichit au fil des connaissances. Dans ce domaine, la protection absolue n'existe pas mais des progrès peuvent encore être accomplis. Le risque d'origine chimique fait l'objet de réglementations sévères qui le renden[...]Article
Le Codex alimentarius, ou Code alimentaire, est un ensemble de normes en matière alimentaire élaborées par une Commission constituée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et l'Organisation des Nations Unis pour l'alimentation et l'agricu[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1039
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 6vvDnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Examinée à l'échelle des communes littorales métropolitaines, la construction suit depuis 1980 le même rythme que celui observé sur l'ensemble du territoire, sans cha[...]Article
Depuis 1992 l'INRS étudie dans le cadre européen l'effet des fibres artificielles sur les opérateurs dans les industries de production. Il est envisagé d'élargir ce travail qui associe épidémiologie et mesure des expositions aux risques pour les[...]Article
On a dit beaucoup, lors de la promotion des nouvelles méthodes de contraception d'urgence en faveur des élèves et des jeunes, que les jeunes allaient faire n'importe quoi, et que cela allait les encourager à avoir une sexualité "débridée". Mais [...]Article
La mise en place d'une politique de la santé publique, à partir du XIXe siècle, et la désignation du droit à la santé comme un des droits-créances proclamés après 1945 n'ont pas été sans entraîner l'instauration de contraintes conduisant parfois[...]Article
En matière de responsabilité, l'innovation essentielle en droit français fut la loi du 13 mai 1998, venue transposer la directive de 1985 sur la responsabilité des produits dangereux. Les nouvelles dispositions ont été insérées dans le code civi[...]Article
L'utilisation des tests génétiques dans le domaine de l'emploi n'est pas effective en France alors qu'elle concerne déjà une partie des salariés à l'embauche aux Etats-Unis, mais elle suscite bien des tentations en Europe depuis l'arrivée d'un c[...]Article
Article
Lors d'une exposition à des rejets accidentels d'iodes radioactifs, la prise orale d'iode stable (iodure de potassium) permet de réduire ou d'éviter l'irradiation de la glande thyroïde. La posologie optimale est celle qui permet d'obtenir un blo[...]Article
L'article 221-6 du nouveau code pénal punit le fait de causer involontairement la mort "d'autrui". Ce dernier terme correspond au concept d'être humain et ne se limite pas à une protection de la personne. Le critère de viabilité utilisé par la j[...]Article
Article
Martine Courtois ; Henri CHAVRIER ; Anne DE SOUCY ; Marianne FOREJT ; Michel GUILBAUD ; Elisabeth MOULARD |Dans ce chapitre les articles suivants sont développés : Les institutions européennes ; Le Parlement européen et la mise en place de l'Europe sociale ; Le dialogue social européen. La jurisprudence récente de la Cour de Justice en matière de dro[...]