Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (684)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
A l'occasion des dix ans de la convention internationale des droits de l'enfant, le Gouvernement a remis son rapport au Parlement sur l'application de cette convention.![]()
Article
![]()
Article
H. Maillot, coor. ; et al. ; K. Vallée |![]()
Ouvrage
Le faible nombre d'opérations de protection des prises d'eau de surface mises en oeuvre a conduit les Agences de l'Eau à financer et à promouvoir ces actions. En liaison avec la Direction de l'Ea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3879
![]()
Article
![]()
Article
A l'heure où une réflexion est menée sur les mesures à prendre pour pallier le recours massif des entreprises à des emplois précaires, certaines questions juridiques demeurent en suspens sur les contrats de travail à durée déterminée, bien que f[...]![]()
Article
Les travailleurs sociaux sont comme les autres salariés : ils ont leurs intérêts propres, par exemple la RTT. Mais ils sont également payés pour veiller aux intérêt des usagers, par exemple l'exclusion. D'une part peuvent-ils à la fois défendre [...]![]()
Article
En France, plusieurs millions de patients sont chaque année examinés ou traités avec des rayonnements ionisants et les quelque cent mille personnes qui manipulent ces rayonnements dans les services de radiodiagnostic, de médecine nucléaire et de[...]![]()
Article
N. VINCIGUERRA ; C. AUDOUIN ; G. BOUSSEMART ; A. Herman ; P. LEROY ; H. Maillot |Le réseau d'assainissement (unitaire) du Siasol (Syndicat intercommunal d'assainissement du sud-ouest de Lille) se situe dans la zone d'influence des champs captants des Ansereuilles alimentant en eau potable 40% de la communauté urbaine de Lill[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
![]()
Rapport
La démarche de protection des ouvrages relève de la responsabilité des collectivités. Toutefois, les services de l'Etat doivent s'assurer de la bonne application des textes en la matière. La circ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3097
![]()
Article
Assurance à part entière, la protection juridique a acquis ses lettres de noblesse en milieu hospitalier. Pour preuve, ces directeurs d'établissements qui n'hésitent plus, lors d'appels d'offres, à faire de la prestation protection juridique un [...]![]()
Article
On a besoin de plus en plus de condoms au fur et à mesure qu'augmente l'incidence du VIH/SIDA et des infections sexuellement transmises (IST). On sauverait un grand nombre de vies et réduirait les énormes conséquences et coûts des IST et des gro[...]![]()
Article
![]()
Article
"La loi du 29 juillet 1994 peut-elle répondre aux progrès intervenus dans les connaissances et techniques biomédicales depuis cinq ans ou doit-elle être adaptée ?". Chargés par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techn[...]![]()
Article
Loi française et droit communautaire organisent la protection des producteurs de bases de données. Mais, pour l'instant, cette protection vise essentiellement les personnes privées commercialisant les dites bases. En quoi les collectivités publi[...]![]()
Article
![]()
Article
A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]![]()
Article
Circulaire DRT 98/10 du 5 novembre 1998 concernant les modalités d'application des dispositions relatives à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante (texte intégral).![]()
Article
![]()
Ouvrage
Le bruit est l'une des principales nuisances de la vie citadine. Son intrusion sur le lieu de travail et dans la vie privée peut constituer une véritable agression pour l'organisme humain. Selon [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL50/0105
![]()
Article
Dans cet article les sujets suivants sont développés : I. Fondement de la protection pénale du Chef de l'Etat. II. Portée de la protection pénale dont bénéficie le Chef de l'Etat. III. Une question que la décision n° 48-408 DC ne pouvait éluder.![]()
Article
Michel Bélanger ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Centre d'Etude et de Recherche en Droit Européen de la Santé. (C.E.R.D.E.S.). Nantes. FRA ; La France à l'OMS : la protection internationale de la santé aujourd'hui, demain. (27/11/1998; Paris) |Le colloque international de Paris, qui s'est tenu au Sénat, est en effet la seule manifestation de ce type au monde ayant eu lieu à l'occasion du cinquantenaire de l'Organisation Mondiale de la Santé. Le colloque qui a demandé deux années de pr[...]