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Rapport
Le partage des données en médecine et en santé est au centre de l'amélioration des performances du système de santé. Condition nécessaire à une bonne coordination des soins, ce partage repose sur[...]Rapport
Ministère de l'Ecologie de l'Energie du Développement durable et de la Mer. Paris. FRA , 83p. pdf , 06/2009Ce deuxième plan couvre la période 2009-2013 et a pour ambition, dans la continuité du PNSE 1, de définir des priorités d'action pour réduire l'impact sanitaire de l'environnement et notamment de[...]Rapport
Dans son 15ème rapport, le Haut comité pour le logement des personnes défavorisées souligne que le dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes défavorisées, malgré de nouveau[...]Rapport
Ce rapport conclut les travaux du comité de pilotage "Accident vasculaire cérébral" installé par la ministre en charge de la santé le 28 novembre 2008. Il souligne tout d'abord que l'accident vas[...]Rapport
Etabli par un groupe de travail de quatre parlementaires répartis de manière paritaire entre la majorité et l'opposition, ce rapport se penche sur le cadre juridique actuel qui régit les services[...]Rapport
La loi du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur a créé l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires, l'EPRUS[...]Rapport
Le dispositif européen de lutte contre les discriminations est actuellement très complet en ce qui concerne le travail et l'emploi. Dans les autres domaines par contre, des lacunes subsistent. De[...]Rapport
Les difficultés de mise en place du dossier médical personnel ont agi comme un révélateur des faiblesses du dispositif actuel de gouvernance des systèmes d'information de santé : absence de strat[...]Article
Editorial. Des objectifs quantifiés pour la prochaine loi relative à la politique de santé publique.
Instance d'expertise et de conseil au service du ministère de la santé, le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) a été chargé d'évaluer les objectifs nationaux de santé et les plans stratégiques annexés à la loi de santé publique du 9 août 20[...]Rapport
L'intervention de l'Union européenne en matière sociale fait l'objet d'une attente forte des citoyens européens, et particulièrement français, comme l'a révélé, en 2005, le non au référendum sur [...]Rapport
La création du revenu de solidarité active (RSA) a notamment pour objectif de garantir que le travail soit rémunérateur pour les personnes qui reprennent ou accroissent une activité professionnel[...]Rapport
Par lettre du 24 novembre 2008, le Président de la République a confié au professeur Jacques Marescaux la mission de dresser un état des lieux des centres hospitaliers universitaires (CHU) au reg[...]Rapport
La première partie de ce rapport rend compte des évolutions relatives aux usages domestiques de l'eau intervenues en métropole et en Outre mer au cours de la dernière décennie, notamment avec l'a[...]Rapport
Le présent rapport résulte des travaux d'un groupe partenarial (n° 20) du Grenelle de l'Environnement associant des représentants de l'ensemble des parties prenantes concernées et vise à proposer[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rCGCR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. A l'heure d'une réforme annoncée du système de santé avec la discussion au parlement du projet de loi - hôpital, patient, santé, territoires - et au moment où la crise[...]