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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xDH8kE. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES CkR0xFkp. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x8s8BB. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AC8IR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
Prévu par la feuille de route issue de la conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, ce rapport sur les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a été rédigé par le pro[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xDpn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 6 mars 2013 d'une mission d'évaluation du disp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xIEnj. Diffusion soumise à autorisation]. Identifiée à la fin des années 1990, l'arrivée de mineurs isolés étrangers (MIE) s'est pérennisée en France comme[...]![]()
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 230p. , 2014/08[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8DR0xo7. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport s'inscrit dans le cadre des travaux de la mission de modernisation de l'action publique. Des dispositi[...]![]()
Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Filiation, origines, parentalité», présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élaboration d’u[...]![]()
Rapport
Le rapport 2013 de l'Observatoire National de la Fin de Vie (ONFV) est entièrement consacré à la fin de vie des personnes âgées. S’appuyant sur plusieurs études menées par l’Observatoire en 2012 [...]![]()
Rapport
Par une lettre du secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance, Madame la Préfète, coordonnatrice de la mission permanente d’évaluation de la politique de prévent[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7t9nR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Suite aux engagements du gouvernement annoncés lors du Comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre [...]![]()
Rapport
Par lettre du 10 mars 2014, les inspections générales de l'administration (IGA), des affaires sociales (IGAS) et de l'éducation nationale (IGAENR) ont été missionnées pour réaliser un point sur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0054
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Rapport
Votée à l’unanimité, la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 a réformé la protection de l’enfance en confortant des pratiques professionnelles déjà bien ancrées. La loi accorde une place plus important[...]![]()
Rapport
En janvier 2014, une mission gouvernementale sur la transformation numérique de l’économie française était confiée à Philippe Lemoine, Président du Forum d'Action Modernités et Président de la Fo[...]