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Rapport
Dans ce rapport, l'IGAS dresse un état des lieux de la biologie médicale, trente ans après la publication de la loi du 11 juillet 1975, et fait des propositions d'actualisation. L'étude est plus [...]![]()
Rapport
Le protocole de Kyoto, adopté en 1997, a donné une impulsion nouvelle à la prise de conscience de la communauté internationale sur les enjeux climatiques. Cependant, l'avenir demande à la fois un[...]![]()
Article
Christian AUBOYER ; Dominique Bertrand ; Gilles BOMMELAER ; Christian BRECHOT ; Christiane BROUSSOLLE ; Francis BRUNELLE ; Paul Castel ; 9èmes assises nationales hospitalo-universitaires. (17-18/03/2005; Strasbourg (FRA)) |Les IXèmes assises nationales hospitalo-universitaires se sont déroulées à Strasbourg les 17 et 18 mars 2005 et ont porté sur les principes et les modalités de l'évaluation de l'activité au sein des établissements hospitaliers et universitaires.[...]![]()
Rapport
En lien avec les agences régionales de l'hospitalisation et le Conseil National de la chirurgie et sur la demande du ministère de la santé et des solidarités, le professeur Guy Vallancien évalue [...]![]()
Rapport
Face à la vague démographique gériatrique qui s'annonce, l'hôpital doit se réorganiser afin de répondre à une double exigence : améliorer l'accès du patient gériatrique à un soin approprié à ses [...]![]()
Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]![]()
Rapport
Ce rapport a été remis au ministre délégué à la Cohésion sociale et à la Parité le 21 mars 2003. Il s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que le minist[...]![]()
Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
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Article
L'Association des Directeurs d'Hôpital élèves et anciens élèves de l'ENSP livre dans cet article ses réflexions sur le projet de l'EHESP, établissement créé par l'article 40 de la loi de santé publique du 9 août 2004. L'association avance un cer[...]![]()
Rapport
En 2001, la France s'est dotée d'une véritable politique nutritionnelle de santé publique au travers de la mise en place du Programme National Nutrition Santé (PNNS). Ce programme a pour objectif[...]![]()
Rapport
Ce rapport a été remis le 25 février 2006 à Philippe Bas, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille, par Marie-Thérèse Hermange chargé[...]![]()
Rapport
Suite à plusieurs événements dramatiques survenus récemment dans les hôpitaux psychiatriques, le ministère de la Santé, le ministère de la Justice et le ministère de l'Intérieur ont souhaité la m[...]![]()
Rapport
La mission dont rend compte ce rapport a été conduite conjointement par l'IGAS et l'INSEE. Prévue d'une part par le "Plan santé au travail" et d'autre part par le programme de contrôles 2005 de l[...]![]()
Rapport
Ce rapport est le compte-rendu d'une mission de recherche sur le chikungunya effectuée à la Réunion du 14 au 17 février 2006. Il présente la situation sanitaire et sociale de l'île de la Réunion [...]![]()
Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]![]()
Rapport
Après s'être penchée sur la question des moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, la mission d'information dédiée à la grippe aviaire et constituée en octobre 2005 par l'Assemblée national[...]![]()
Rapport
Après deux rapports, l'un consacré aux moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, l'autre relatif à l'étendue de l'épizootie de grippe aviaire dans le monde et en France, la mission d'inform[...]![]()
Mémoire
Magnissibotom PEPEYI , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 5p. , 2006Avec le renforcement de la fonction d'inspection dans les services déconcentrés de l'Etat, il a été mis en place, auprès de chaque DRASS, une MRIICE chargée, entre autres, d'harmoniser les inspec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0016
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Mémoire
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Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Premier ministre le 24 novembre 2005 et comprend : 1-un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouve[...]![]()
Mémoire
Le thème de ce mémoire porte sur le management des cadres supérieurs de santé à l'hôpital, dans le cadre de son évolution, impulsée par la nouvelle gouvernance. La mouvance actuelle au sein des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0017
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Rapport
En 1958, une volonté politique forte, inspirée par Robert Debré, impose par l'ordonnance du 30 décembre l'union de l'hôpital et de l'université, donnant naissance aux centres hospitaliers et univ[...]![]()
Mémoire
En quoi le développement de la formation continue à l'école de puéricultrices de la région X peut-il être un enjeu stratégique ? C'est à cette question que j'ai tenté de répondre, en recherchant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0047
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Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]![]()
Rapport
Suite à une demande en mars 2005 du Secrétaire d'Etat aux personnes handicapés, le groupe de travail conduit par Yvan Lachaud étudie dans ce rapport la problématique de l'insertion professionnell[...]![]()
Rapport
Après une présentation du système pénitentiaire, la Cour des comptes s'attache, dans la première partie de ce rapport, à analyser les conditions dans lesquelles l'administration pénitentiaire s'a[...]![]()
Mémoire
Dans le contexte actuel de la régionalisation des formations sanitaires et sociales, il nous semble important de mettre en lumière les points essentiels de cette mesure. Nous aborderons les enjeu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0053
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Mémoire
Samira ZAIDAN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 4p. , 2006Trois ans après la publication de la loi du 2 janvier 2002 les inspecteurs de la DDASS des Bouches-du-Rhône s'interrogent sur la mise en uvre des outils exigés pour garantir les droits et libert[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0037
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Rapport
Le département de la Réunion est confronté depuis avril 2005 à une épidémie de Chikungunya, maladie infectieuse transmise par des moustiques, caractérisée par l'apparition brutale d'une hyperther[...]![]()
Rapport
Par lettre du 28 décembre 2004, le Garde des sceaux, Ministre de la justice et le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille ont confié conjointement à l'IGAS et à l'IGSJ la mission d[...]![]()
Rapport
Par lettre du 27 juin 2005 du ministre de la santé et du ministre délégué à la sécurité sociale, l'IGAS a été chargée d'effectuer une mission relative à l'organisation juridique, administrative e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0086
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Mémoire
Christine WISLEZ , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 66p. , 2006Le caractère multidimensionnel et multifactoriel du phénomène d'exclusion a conduit à la mise en uvre de la loi interministérielle de lutte contre les exclusions le 29 juillet 1998. Cette loi pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0034
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Article
La loi du 5 juillet 1985 a grandement favorisé le sort des victimes, en affirmant que le recours exercé par les organismes tiers payeurs avait un caractère subrogatoire et en excluant par là même toute action directe. Toutefois, les imprécisions[...]![]()
Mémoire
Françoise LOFFICIAL , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , ref. 4p. , 2006Les ESAT sont en 2006, confrontés au vieillissement de leurs travailleurs. La prise en compte des caractéristiques de la population de travailleurs handicapés mentaux vieillissants et fatigables [...]![]()
Mémoire
A la veille de notre prise de poste de directeur des soins, nous avons souhaité clarifier le concept du projet de soins à l'hôpital, et plus particulièrement identifier quels sont les facteurs co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0035
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Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]![]()
Rapport
Créée le 7 décembre 2004 par la Conférence des Présidents de l' Assemblée nationale, la mission d'information sur la famille et les droits des enfants s'est donnée comme fil directeur de ses trav[...]![]()
Mémoire
Geneviève CONNAULT-LEVAÏ , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 8p. , 2006La loi du 13 août 2004, sur les responsabilités et libertés locales, a redonné à l'Etat la compétence en matière lutte contre la tuberculose, la lèpre, la prévention des IST, les vaccinations, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0004
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Mémoire
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Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]![]()
Mémoire
Les directeurs de soins et les cadres de santé font usage des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) au sein des Centres Hospitaliers. La messagerie électronique est la plus e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0050
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Mémoire
David TOURMENTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 53p. , 2006La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances est l'élément déclencheur de cette réforme des unités de soins de longue durée (USLD). Ce texte prévoyait de confier la gestion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX06/0031
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Rapport
Chargés d'étudiés le concept de voiture propre, les rapporteurs dressent tout d'abord un tableau de la situation actuelle et à venir dans de domaine de l'énergie et de l'automobile mettant en ava[...]![]()
Rapport
Dans la première partie de ce rapport, le Haut comité identifie et analyse les processus d'exclusion existants en matière de logement, processus qui sont aujourd'hui suffisamment puissants pour t[...]![]()
Rapport
A la demande du ministère de la santé, l'IGAS a mené dans ce rapport une réflexion sur les conditions de mise en place d'une interdiction complète de fumer dans les lieux collectifs et en particu[...]![]()
Rapport
Chargés par le Premier ministre d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif principal d[...]![]()
Article
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a posé le principe d'une obligation de qualification des dirigeants d'établissements et de services, renvoyant à un décret le soin de fixer le niveau de celle-ci. Afin de défin[...]![]()
Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]![]()
Rapport
Conformément aux missions que lui a confiées la loi du 12 juillet 1999, la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présente aujourd'hui son cinq[...]![]()
Rapport
En décembre 2004, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale confiait à la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité [...]