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Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 90p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 143p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 105p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 183p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 122p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 49p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Article
Déconnecter la permanence des soins de la convention, étatiser le dispositif, placer les régulateurs libéraux sous la coupe de l'hôpital, payer les effecteurs à l'heure sont quelques unes des propositions inacceptables d'un rapport sur la PDS. Q[...]Article
L'Assemblée nationale a publié en février 2007 un rapport d'information consacré aux urgences hospitalières (AN, n° 3672). Cet article reproduit un extrait de ce rapport, et plus particulièrement la partie consacrée aux cinquante propositions po[...]Rapport
Le présent rapport a pour objet de tirer les conclusions du processus engagé à la suite de la lettre de mission du 16 décembre 2004 relative à la promotion des clauses sociales et environnemental[...]Rapport
La loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées rénove en profondeur la politique du handicap. Promulguée le 11 février 2005, elle a [...]Rapport
Devant les difficultés croissantes rencontrées par de nombreux départements dans l'organisation de la permanence des soins ambulatoire, le ministre de la santé et des solidarités, a demandé à Jea[...]Article
Le Collectif interassociatif sur la santé (CISS), qui représente depuis plus de 10 ans les intérêts communs à tous les usagers du système de santé, donne ici son point de vue sur la réforme de l'assurance maladie et appelle à un vaste débat publ[...]Rapport
Par lettre du 20 février 2006, le ministre de la santé et des solidarités a saisi l'Inspection Générale des Affaires Sociales d'une mission d'étude sur la protection maternelle et infantile visan[...]Rapport
Le compte épargne temps a été mis en place en 2002 dans les établissements de santé pour accompagner la réduction du temps de travail. Quatre ans après sa mise en oeuvre, Dominique Acker, à la de[...]Rapport
Depuis le début des années 1990, le recours aux agences en matière de sécurité sanitaire s'est fortement développé. Mises en place en réaction à des crises graves, leur création s'inscrit égaleme[...]Rapport
Les accidents de la route sont un véritable fléau des temps modernes qui touche tous les pays et qui, chaque année, cause la mort d'un million de personnes et en blesse 54 millions d'autres, dava[...]Rapport
Les pensions de réversion, qui concernent près de 3,8 millions de bénéficiaires, sont un sujet de préoccupation central pour nos concitoyens. La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité[...]Rapport
L'aide médicale d'Etat (AME) est un dispositif de prise en charge des soins des étrangers en situation irrégulière instauré par la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999. Cette prestation de solidarité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1627
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6QR0xu1R. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine, d'une manière critique, les propositions des différents candidats à l'élection présidentielle en matière de sécurité sociale.Rapport
Ce rapport s'inscrit dans la cinquième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de [...]Rapport
Avec plus de trois millions de Français concernés, l'incontinence urinaire constitue un véritable enjeu en matière de santé publique. Même s'il existe une augmentation de la prévalence avec l'âge[...]Dossier documentaire
Rapport
Après avoir évalué à trois reprises l'application de la loi d'orientation du 29 juillet 1988 relative à la lutte contre les exclusions, l'IGAS a procédé à nouveau en 2006 à une évaluation en anal[...]Rapport
Dans une première partie du rapport, la mission de l'IGAS fait le point sur l'existant, en ce qui concerne la mesure de satisfaction dans les établissements de santé français, en le complétant d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0063
Rapport
S'appuyant sur 13 enquêtes menées en 2005, ce rapport de la Cour des comptes fait le point sur les interventions en faveur des personnes sans domicile. Le rapport met en évidence la disproportion[...]Article
Trois centres universitaires, impliqués dans le développement de l'éducation thérapeutique, ont travaillé sur l'évaluation de cette pratique auprès du patient. Présentation de ces travaux et recommandations.Article
Dans le prolongement des réflexions et négociations menés dès la création par la loi de santé publique en 2004 d'une Ecole des Hautes Etudes en Santé, et dans la perspective de la mise en place du conseil d'administration de l'EHESP qui définira[...]Rapport
Avec l'appui de la Cour des comptes et de l'Inspection générale des affaires sociales, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a consacré son[...]Rapport
Trois ans après la canicule d'août 2003, le système français de prise en charge des urgences médicales, réformé et renforcé dans le cadre du Plan urgences 2003-2008, a gagné en efficacité. Mais i[...]Rapport
Ce rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première partie rend compte de l'étude spécifique [...]Article
Ce cahier reproduit le rapport d'information de l'Assemblée nationale sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances, présenté en juin 2006, par Michel Bouvard, Didier Migaud, Charles de Courson et Jean-Pierre Brard. Tro[...]Rapport
Par lettre du 10 août 2006, le Premier Ministre confiait à Valérie Pécresse, député des Yvelines, une mission sur la conciliation des vies familiales et professionnelles. Il lui était demandé not[...]Rapport
Philippe Richert, sénateur et président du Conseil national de l'air, a été chargé par le Premier Ministre de dresser un bilan de l'application de la loi du 30 décembre 1996 sur l'Air et l'Utilis[...]Rapport
Le 26 septembre 2006, la Commission européenne a lancé une consultation publique concernant une possible action communautaire dans le domaine des services de santé. Cette consultation a un triple[...]Mémoire
Avec un nombre de passages enregistré qui augmente régulièrement, une demande en soins qui s'alourdie et des patients qu'il faut accueillir dans un établissement qui a modifié ses modalités d'adm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0084
Mémoire
Les métaux lourds et métalloïdes sont des polluants fréquemment retrouvés dans les sols des anciens sites industriels et miniers. Dans le cadre d'une évaluation de risque sanitaire préalable à la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL07/0040
- Localisation : Rennes | Cote : OL07/0041
Mémoire
La blanchisserie du CHPG a été restructurée en 1997 afin de permettre l'entretien de 2 tonnes de linge par jour. Sa production ne cesse d'augmenter depuis 1999 pour arriver aujourd'hui à 3,2 tonn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0076
Article
Le syndicat national des cadres hospitaliers n'a pas jugé possible d'avaliser les propositions faites par le ministère de la santé sur la fusion des DESS et des DES. Le différend porte sur trois points : les critères de classement des établissem[...]Mémoire
Depuis le 1er octobre 2006, le service santé environnement de la DDASS de Meurthe et- Moselle a la charge de l'instruction des dossiers "périmètres de protection". L'atteinte des objectifs de 80%[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK07/0017
Ouvrage
Les fonctionnements séparés des secteurs social et sanitaire, le cloisonnement entre leurs institutions et leurs professionnels nuisent à la prise en charge globale des usagers et à la continuité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2120
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0272
Mémoire
Le développement de la chirurgie ambulatoire est une des grandes orientations sanitaires nationales. Les enjeux de ce développement sont multiples : réponse à des besoins de santé avérés, qualité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0010
Mémoire
Mayotte, collectivité en voie de départementalisation de l'Océan Indien, présente une situation géographique et socio-économique favorable au développement des maladies vectorielles. Parmi ces ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK07/0013
Ouvrage
Réformer un système de santé public, centralisé, quinquagénaire et mal en point. Beaucoup, en France, aimeraient connaître la recette Evaluation balbutiante, coordination défaillante, inégalités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0296
Rapport
A la veille du vote de la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, dite loi Léonetti, le Ministère de la Santé a confié à Marie de Hennezel une mission d'accompagn[...]Mémoire
Notre travail porte sur la genèse d'une démarche environnementale dans un hôpital parisien, l'hôpital Saint-Antoine. L'engagement dans ce domaine apparaît dorénavant incontournable pour toute org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0060
Mémoire
Les personnes âgées vivent une révolution de la longévité et une " une vague démographique s'annonce concernant une population aux besoins sanitaires spécifiques ". Face à ces besoins, il faut fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG07/0046
Article
Des phénomènes de nature et d'ampleur inconnues jusqu'alors (tempête de 1999, canicule de l'été 2003, grippe aviaire...) ont provoqué des chocs successifs et ont conduit les pouvoirs publics à doter les acteurs chargés de la prise en charge des [...]Article
Dans le prolongement de sa réforme statutaire, la FHF a présenté à la fin de l'année une plateforme de propositions pour l'avenir du service public hospitalier. Forte de huit priorités et de soixante-cinq propositions (que vous trouverez dans ce[...]Mémoire
Comme le démontre la lente progression historique et l'acception de la notion de handicap au fil du temps, la place des personnes handicapées a considérablement évolué dans la société. Ainsi de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0098
Mémoire
En application de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les établissements publics de santé qui n'atteignent pas le t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0006