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Rapport
Le 20 octobre 2005, la mission commune d'information du Sénat présentait son rapport sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Après avoir analysé les raisons du «drame [...]![]()
Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Muguette Dini et Michelle Meunier, une mission sur la protection de l'enfance afin d'étudier la mise en oeuvre de la loi n° 2007-293 du 5 m[...]![]()
Article
La situation financière des établissements hospitaliers n'en finit pas d'inquiéter. Cet article propose un tour d'horizon des avis et propositions de différents acteurs concernant la maîtrise des dépenses hospitalières : rapport de la Cour des C[...]![]()
Article
L'article rend compte à grands traits des constats et propositions émis dans le rapport élaboré par les présidents des cinq conférences hospitalières missionnées par la ministre des Affaires sociales et de la Santé, sur le bilan du fonctionnemen[...]![]()
Article
L'article présente les propositions relatives au secteur médical émises dans un rapport rendu public en avril 2014 sur l'amélioration de la protection de l'enfance, dans le cadre de la "loi famille". Le groupe de travail "protection de l'enfance[...]![]()
Rapport
Actuellement, le nombre de postes vacants de personnel médical est important dans beaucoup d’établissements publics et ce dans de nombreuses spécialités. Or, le maintien d’un service public de qu[...]![]()
Article
Le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, dans son dernier rapport annuel, appelle de ses voeux une réforme des règles de participation des patients aux frais d'hospitalisation. Au nombre des incohérences que souligne le HCCAM, figur[...]![]()
Rapport
La notion de fiscalité comportementale s'est installée durablement dans le paysage politique et médiatique national à l'occasion de la discussion des derniers projets de loi de financement de la [...]![]()
Rapport
En dépit d'un niveau de protection sociale élevé, de la conduite de politiques ciblées et de l'engagement non démenti de nombreuses associations caritatives, la pauvreté continue de progresser en[...]![]()
Article
Confrontés à une démographie médicale préoccupante qui fragilise des secteurs d’activité et remet en cause la pérennité même de certains établissements de proximité, les hôpitaux ne sont pas dépourvus de moyens d’action. Concrètement, ils peuven[...]![]()
Rapport
L’article 51 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) a créé un cadre permettant la mise en pl[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xD7G8l. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport évalue la gestion du risque maladie dans une triple perspective : le renouvellement du contrat[...]![]()
Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Protection de l'enfance et adoption", présidé par Adeline Gouttenoire, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élab[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES roR0xkFD. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8AR0x9A7. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xDH8kE. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES CkR0xFkp. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x8s8BB. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AC8IR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]![]()
Rapport
Prévu par la feuille de route issue de la conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, ce rapport sur les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a été rédigé par le pro[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xDpn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 6 mars 2013 d'une mission d'évaluation du disp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xIEnj. Diffusion soumise à autorisation]. Identifiée à la fin des années 1990, l'arrivée de mineurs isolés étrangers (MIE) s'est pérennisée en France comme[...]![]()
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 230p. , 2014/08[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8DR0xo7. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport s'inscrit dans le cadre des travaux de la mission de modernisation de l'action publique. Des dispositi[...]![]()
Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Filiation, origines, parentalité», présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élaboration d’u[...]![]()
Rapport
Le rapport 2013 de l'Observatoire National de la Fin de Vie (ONFV) est entièrement consacré à la fin de vie des personnes âgées. S’appuyant sur plusieurs études menées par l’Observatoire en 2012 [...]