Titre : | Mémento de droit hospitalier : A jour au 30 avril 2008 |
Auteurs : | Jean-Marie Clément |
Type de document : | Ouvrage |
Mention d'édition : | 13e édition |
Editeur : | Paris [FRA] : Berger-Levrault, 2008 |
Collection : | Les indispensables |
ISBN : | 978-2-7013-1613-0 |
Description : | 414p. / index |
Langues: | Français |
Classement : | ARCH/ (Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque) |
Mots-clés : | Pôle activité ; Hôpital ; Planification hospitalière ; Organisation hospitalière ; Structure hospitalière ; Service public hospitalier ; Commission hospitalière ; Médecine travail ; Personnel hospitalier ; Fonction publique hospitalière ; Droits malade ; Gestion hospitalière ; Marché public ; Investissement ; Comptabilité hospitalière ; Hôpital psychiatrique ; Sanatorium ; Centre anti cancéreux ; Centre transfusion sanguine ; Responsabilité ; Etablissement social ; Etablissement médico social ; Réglementation ; Droit domaine santé ; France |
Résumé : | Ce mémento traite l'essentiel de la question du droit hospitalier. Il fait le point sur la réglementation juridique, administrative et financière des hôpitaux : les structures hospitalières, le service public hospitalier, les organes directionnels et consultatifs, la place de la médecine du travail, le personnel médical et non médical, la situation du maladie, la gestion des biens, la gestion comptable, la responsabilité. Il présente également en fin d'ouvrage les éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux : statut, planification, régime financier, groupements. Entièrement actualisé et enrichi, ce mémento intègre notamment le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ou le décret n° 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de suite et de réadaptation. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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058226 | ARCH/1889 | Ouvrage | Rennes | Compactus (indisponible momentanément) | Consultable sur place Exclu du prêt |