| Titre : | Rapport sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante. |
| Auteurs : | Jean LEMIERE, rapp. ; Jean LE GARREC, prés. ; Assemblée Nationale (Paris, FRA) |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : Assemblée Nationale, 22/02/2006 |
| Collection : | Rapport de l'Assemblée nationale , num. 2884 |
| Description : | 564p. pdf / ann. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Amiante ; Cancer ; Plèvre ; Poumon ; Asbestose ; Population exposée risque ; Exposition professionnelle ; Maladie professionnelle ; Bâtiment ; Déflocage ; Gestion déchet ; Réglementation ; Droit communautaire ; Victime ; Indemnisation ; Réparation risque professionnel ; Préretraite ; Responsabilité ; Responsabilité pénale ; Employeur ; Justice ; Risque professionnel ; Prévention santé ; Politique santé ; Plan ; France |
| Résumé : | Après un regard préliminaire sur l'histoire de l'amiante, la première partie du rapport traite de la gestion de l'amiante en place et fait le point sur : -le traitement de l'amiante dans les bâtiments -la situation de l'amiante au niveau international -la prise en charge des victimes. Puis, la seconde partie tire les leçons du drame constatant, d'une part, que le drame de l'amiante est un révélateur de la nécessité de faire évoluer la branche accidents du travail - maladies professionnelles et qu'il soulève le problème du droit de la responsabilité en matière de risques professionnels, et d'autre part, qu'il sanctionne un dispositif de prévention obsolète. Enfin, le rapport présente une cinquantaine de propositions concernant prioritairement les victimes de l'amiante. Ces propositions sont déclinées sous plusieurs objectifs dont le principal est de faire de la santé au travail une priorité de santé publique. |
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